International audienceDans quelle mesure certaines des révoltes paysannes de l'époque révolutionnaire sont-elles liées aux revendications paysannes de la fin de l'Ancien Régime ? Si l'abolition des droits féodaux, en partie rachetables, semble avoir cristallisé les mécontentements, la vente des biens nationaux ne paraît pas avoir suscité autant de manifestations, malgré la faiblesse des mesures favorisant l'accès à la propriété des plus pauvres. - Article disponible sur Revues.org http://chrhc.revues.org/index1210.html consulté le 06/01/2011
International audienceCet article prend appui sur la mise en place d’un réseau chercheurs-acteurs s...
Pour citer l'article : L. BURGORGUE-LARSEN, "Des droits invoqués aux droits protégés", Les petites a...
International audienceEn matière de propriété, le Conseil constitutionnel a bâti sa jurisprudence su...
Dans quelle mesure certaines des révoltes paysannes de l’époque révolutionnaire sont-elles liées aux...
International audienceParce que, dans l'imaginaire des juristes, le bien a toujours été conçu comme ...
International audienceL'arrêt de la CJUE du 13 mai 2014 est généralement interprété comme la consécr...
En tant que droit fondamental, plus précisément en tant que droit de l’homme, la propriété a toujour...
International audienceBien que revalorisé sensiblement depuis la vague de réformes initiée en 2008, ...
International audienceSi le peuple souverain est souvent évoqué au fondement des démocraties et que,...
International audiencePartout dans le monde, le taux d’accès à l’université progresse. D’un niveau g...
International audienceCet article se penche sur les changements environnementaux de long terme en co...
International audienceLe droit de propriété est malléable : on le fait aujourd’hui porter sur des ob...
International audienceDans cet article, je reviens sur un épisode bien connu de l'histoire méridiona...
International audienceLa proposition de loi visant à étendre le bénéfice du droit à pension de réver...
A rebours d’une opinion reçue qui laisserait croire que le droit électoral français n’a plus à se re...
International audienceCet article prend appui sur la mise en place d’un réseau chercheurs-acteurs s...
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