À partir de la première décennie du XXe siècle, tous les pays de l’Europe occidentale sont intervenus dans le secteur du cinéma pour poursuivre des objectifs publics, à la fois culturels et économiques, qui ont évolué au rythme des régimes politiques successifs. Le droit public du cinéma s’est donc développé autour de trois formes d’intervention étatique : le contrôle des œuvres, la promotion de l’industrie et de l’art cinématographiques et la régulation du marché du cinéma. À l’heure actuelle, le cinéma vit des transformations économiques et technologiques importantes, qui perturbent le droit public du cinéma au point d’en remettre en discussion la nécessité. Notre travail de recherche vise à démontrer qu’une fois qu’un État considère que ...
Ce colloque sera l'occasion de croiser plusieurs disciplines et plusieurs champs de recherche autour...
Droit au logement, droits des malades, égalité des droits et des chances, participation et citoyenne...
L’analyse économique des droits d’auteur dans le secteur du cinéma s’est fondée sur des données prov...
International audienceCet ouvrage présente de manière synthétique le droit encadrant l'action des po...
International audienceDu premier cri (à la maternité) au dernier souffle (et à la paix des cimetière...
Le mouvement Law and Film est pratiquement inexistant dans la culture juridique québécoise. Pourtant...
Depuis quelques décennies, diverses tendances convergentes paraissent contribuer, d’un côté, à faire...
Des politiques cinématographiques nationales fragmentées. Le Brésil: une cinématographie émergente. ...
Le cinéma est un objet d’études pour les sciences humaines depuis un certain temps déjà. D’abord, le...
En régime démocratique, la société civile est légitimement en droit d’attendre que les institutions ...
Tous les États membres de l’Union européenne ont mis en place des mécanismes publics de soutien fina...
International audienceLe droit de l’action économique des collectivités publiques s’inscrit en Franc...
L’indépendance de l’audiovisuel public des institutions politiques est une condition nécessaire à sa...
Ce recueil de contributions réunies en l’honneur du Professeur Etienne Poltier au moment de son dépa...
International audiencePourquoi parler de droit de la sécurité privée La sécurité, en France, ne peut...
Ce colloque sera l'occasion de croiser plusieurs disciplines et plusieurs champs de recherche autour...
Droit au logement, droits des malades, égalité des droits et des chances, participation et citoyenne...
L’analyse économique des droits d’auteur dans le secteur du cinéma s’est fondée sur des données prov...
International audienceCet ouvrage présente de manière synthétique le droit encadrant l'action des po...
International audienceDu premier cri (à la maternité) au dernier souffle (et à la paix des cimetière...
Le mouvement Law and Film est pratiquement inexistant dans la culture juridique québécoise. Pourtant...
Depuis quelques décennies, diverses tendances convergentes paraissent contribuer, d’un côté, à faire...
Des politiques cinématographiques nationales fragmentées. Le Brésil: une cinématographie émergente. ...
Le cinéma est un objet d’études pour les sciences humaines depuis un certain temps déjà. D’abord, le...
En régime démocratique, la société civile est légitimement en droit d’attendre que les institutions ...
Tous les États membres de l’Union européenne ont mis en place des mécanismes publics de soutien fina...
International audienceLe droit de l’action économique des collectivités publiques s’inscrit en Franc...
L’indépendance de l’audiovisuel public des institutions politiques est une condition nécessaire à sa...
Ce recueil de contributions réunies en l’honneur du Professeur Etienne Poltier au moment de son dépa...
International audiencePourquoi parler de droit de la sécurité privée La sécurité, en France, ne peut...
Ce colloque sera l'occasion de croiser plusieurs disciplines et plusieurs champs de recherche autour...
Droit au logement, droits des malades, égalité des droits et des chances, participation et citoyenne...
L’analyse économique des droits d’auteur dans le secteur du cinéma s’est fondée sur des données prov...