L’objet de cette thèse est d’analyser ce que l’on entend par « contrat » et de préciser ce que recouvre cette notion, qui est noyée sous une montagne de doctrine. Après une exploration minutieuse de la notion, qui devra permettre de tracer ses frontières avec les institutions voisines et d’appréhender la diversité des figures contractuelles et leur typologie, il s’agira d’opérer une synthèse de ces observations. La diversification des contrats ne se traduisant pas fatalement par un émiettement de la notion, la synthèse proposée sera unitaire. Prenant appui sur les diverses acceptions de la notion de contrat retenues au fil du temps (conception volontariste, conception normativiste…), la présente thèse brossera un portrait de la notion de co...
La présente étude entend montrer comment les objectifs définis par la science économique peuvent con...
Olivier Favereau and Pierre Picard The economic approach to contracts : Unity or diversity ? Since...
En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit ...
L’objet de cette thèse est d’analyser ce que l’on entend par « contrat » et de préciser ce que recou...
La systématisation du contenu et des fonctions de la notion d’économie du contrat en droit français ...
L'objet principal de notre recherche sera d'essayer d'éclairer l'obscurité relative à la figure du c...
La notion de contrat préparatoire est étudiée en tant que telle dans cette étude, plus que les contr...
Le concept de contrats d'affaires semble ignoré de la théorie générale du contrat. Une recherche jur...
Pour la doctrine française, l’économie du contrat constitue l’une des notions prétoriennes les plus ...
L’étude de la notion d’économie du contrat a fait l’objet d’un intérêt doctrinal soutenu ces dernièr...
Scholars have expended considerable energy in the effort to discover a normative theory of Contrac...
Tout entier empreint de la question de la relation entre volontarisme et justice contractuelle, le d...
Sabine Erbès-Seguin, The work-contract, or the misadventures of a concept. Although many definitio...
French judges use the concept of " économie du contrat " in two cases. First of all, the notion is u...
Le principe de l'autonomie de la volonte est une base theorique insuffisante pour deduire le regime ...
La présente étude entend montrer comment les objectifs définis par la science économique peuvent con...
Olivier Favereau and Pierre Picard The economic approach to contracts : Unity or diversity ? Since...
En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit ...
L’objet de cette thèse est d’analyser ce que l’on entend par « contrat » et de préciser ce que recou...
La systématisation du contenu et des fonctions de la notion d’économie du contrat en droit français ...
L'objet principal de notre recherche sera d'essayer d'éclairer l'obscurité relative à la figure du c...
La notion de contrat préparatoire est étudiée en tant que telle dans cette étude, plus que les contr...
Le concept de contrats d'affaires semble ignoré de la théorie générale du contrat. Une recherche jur...
Pour la doctrine française, l’économie du contrat constitue l’une des notions prétoriennes les plus ...
L’étude de la notion d’économie du contrat a fait l’objet d’un intérêt doctrinal soutenu ces dernièr...
Scholars have expended considerable energy in the effort to discover a normative theory of Contrac...
Tout entier empreint de la question de la relation entre volontarisme et justice contractuelle, le d...
Sabine Erbès-Seguin, The work-contract, or the misadventures of a concept. Although many definitio...
French judges use the concept of " économie du contrat " in two cases. First of all, the notion is u...
Le principe de l'autonomie de la volonte est une base theorique insuffisante pour deduire le regime ...
La présente étude entend montrer comment les objectifs définis par la science économique peuvent con...
Olivier Favereau and Pierre Picard The economic approach to contracts : Unity or diversity ? Since...
En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit ...