Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires fonctionnent du point de vue d’analyse économique de droit. Cette analyse se concentre sur trois systèmes judiciaires: celui des systèmes français, américain (États-Unis) et anglais. Cette thèse est l'histoire de la performance du système judiciaire. L'histoire sera racontée en deux parties. La première partie suit le modèle de Jeremy Bentham, qui a vu le système judiciaire comme un mélange de trois éléments : la théorie, la procédure et l'organisation. Le but de cette partie est de créer des généralisations théoriques de la façon dont fonctionne le pouvoir judiciaire. La deuxième partie suivra les idées de Ron...
Supreme Court of the french judiciary system, the Court of cassation has the mission to control the ...
Le XXème siècle a marqué le réveil de la procédure, instrument de défense des droits du justiciable,...
Cette thèse a pour objectif d’étudier les mécanismes par lesquels des expertises judiciaires sont co...
S’interroger sur l’autorité du juge revient à s’intéresser à la place qu’occupe la justice parmi les...
Les moyens et l'organisation de la justice sont des déterminants importants de l'efficacité de cette...
L'historiographie de la justice a connu un développement important depuis deux décennies, attaché pr...
Traditionnellement étudiée en science politique et en science administrative, l'évaluation est aussi...
Si le but final du procès consiste dans le prononcé du jugement, par lequel le juge dit le droit (ju...
L’analyse des procédures de reconnaissance préalable de culpabilité en droit français et en droit an...
La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées ...
Le contrôle judiciaire en matière de droits et libertés est un phénomène en pleine croissance. Ce dé...
L’utilitarisme, dont Jeremy Bentham (1748-1832) offre la première présentation systématique, a appor...
The increase of the number of cases dealt with in court is often presented as an increase in the jud...
« Judicial Territory » in France (1789-1930). Since 1789, reform of « judicial territory » has peri...
International audienceGlobalization, and hence the intensification of interactions between legal sys...
Supreme Court of the french judiciary system, the Court of cassation has the mission to control the ...
Le XXème siècle a marqué le réveil de la procédure, instrument de défense des droits du justiciable,...
Cette thèse a pour objectif d’étudier les mécanismes par lesquels des expertises judiciaires sont co...
S’interroger sur l’autorité du juge revient à s’intéresser à la place qu’occupe la justice parmi les...
Les moyens et l'organisation de la justice sont des déterminants importants de l'efficacité de cette...
L'historiographie de la justice a connu un développement important depuis deux décennies, attaché pr...
Traditionnellement étudiée en science politique et en science administrative, l'évaluation est aussi...
Si le but final du procès consiste dans le prononcé du jugement, par lequel le juge dit le droit (ju...
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The increase of the number of cases dealt with in court is often presented as an increase in the jud...
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