Des problèmes des relations de travail particulières

D'auteur présente les problèmes des relations de travail particulières parmi lesquelles il classe des fonctions publiques dans l'appareil d'Etat et des relations du travail coopératif dans les coopératives de travail en commun. D'auteur désire développer les problèmes ici esquissés dans une partie du système du droit du travail, l'oevre collectif, qui vera publié par l'Institut des Sciences Juridiques de l'Académie Polonaise des Sciences. Da partie 6eme du système vera consacrée aux relations du travail particulières et doit être le couronnement des recherches du Professeur Jaśkiewicz, auteur de nombreuses publications, surtout dans le domaine des relations du travail particulières. Dans la première partie de cet article l'auteur esquisse des tendances d'évolution dans le droit du travail polonais, dans le droit de la fonction publique et dans le droit coopératif, en constatant leur influence réciproque, ce qui mène progressivement à l'unification de plus en plus avancée du droit réglant des relations de travail subordonné que nous rencontrons dans de diverses formes juridiques. D'effet final de ce développement doit être une codification du droit du travail embrassant par son étendue non seulement des relations fondées sur le contrat de travail mais aussi dans une grande mesure des fonctions publiques, et des relations de travail des membres de la coopérative de travail en commun. D'uniformité entière des relations de travail est impossible, car leur différenciation motivée des fonctions et des tâches exécutés par des établissements de travail ainsi que par la structure spécifique de ces établissements, auxquels nous comptons des offices d'Etat, des entreprises et parmi eux des entreprises de caractère juridique public et des entreprises coopératives. Or, dans les parties suivantes de cet article l'auteur dispute des particularités des relations de travail particulières dans le droit en vigueur, constatant à plusieurs reprises qu'elles ne sont pas toujours justifiées par des besoins de la vie sociale. Dans le droit de la fonction publique interceptée, dans une mesure considérable, de la période précédente de l'Etat polonais du régime capitaliste, des solutions juridiques se maintiennent encore à cause de l'inertie traditionnelle et à côté de cela apparaissent de nouvelles solutions qui reflètent d'une manière plus adéquate des besoins de l'Etat socialiste. Quant aux relations de travail coopératif la loi sur les coopératives et leurs associations en vigueur depuis 1961 règle de manière convenable des relations de travail qui lient des membres de la coopérative de travail en commun à cette coopérative, prenant en considération son caractère spécifique résultant du caractère de groupe de la propriété coopérative, de la relation de qualité de membre, avec laquelle la relation de travail est liée inséparablement. Cette loi donne la possibilité d'appliquer le droit du travail convenable dans les matières non réglées différemment par des dispositions coopératives particulières et des statuts des coopératives.Digitalizacja i deponowanie archiwalnych zeszytów RPEiS sfinansowane przez MNiSW w ramach realizacji umowy nr 541/P-DUN/201