Sagnac Ph. A. Douarche. Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution (1791-1800). 1905-1907. (Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution, 1791-1800). In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 11 N°1, Octobre 1908. pp. 66-68
Prugnon Louis Pierre Joseph. Décrets relatifs au logement de trois tribunaux de district, lors de la...
Cahier de la communauté de Terre-Franche et du comté de Ribeaucourt (Bailliage de Douai). In: Archiv...
Sagnac Ph. P. Pélicier, Cahiers des doléances des communes du bailliage d'Épernay en 1789, 1900. In:...
Sagnac Ph. A. Douarche. Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution (1791-1800). 1905-1907. ...
Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français
Hélin Etienne. Daumard (Adeline). Maisons de Paris et propriétaires parisiens au XIXe siècle. 1809-1...
André Antoine Balthazar d', Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Camus Armand Gaston. Ajournement du rapport...
Discours d'une députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791. I...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret relatif aux six tribunaux de district de la vil...
Caron Pierre. Paul d'Estrée. Le Père Duchesne. Hébert et la Commune de Paris (1792-1794), d'après de...
Tudescq A. Une méthode d'histoire urbaine : Daumard (Adeline), Maisons de Paris et propriétaires par...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Ordre du jour de la séance du 08 janvier 1791 : rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Prugnon Louis Pierre Joseph. Décrets relatifs au logement de trois tribunaux de district, lors de la...
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