Add to ORKGInternational audienceLe Groupe de recherche en droit de la famille du Centre de Recherche Juridique (CRJ) de Grenoble a organisé le 6 juin 2014 avec l'aide de la Chambre des notaires de l'Isère une journée de réflexion sur le régime de la participation aux acquêts. Sont rassemblées dans ce dossier quelques-unes des interventions destinées à mesurer l'intérêt de ce régime et à en appréhender les résultats liquidatifs
National audienceDepuis 2012, des arrêts – souvent inédits – de la Cour de cassation intègrent dans ...
International audienceLa participation des citoyens à la gestion de l’eau s’impose aujourd’hui non s...
National audienceDepuis deux décennies, les débats sur la démocratie représentative sont dominés par...
International audienceLe Groupe de recherche en droit de la famille du Centre de Recherche Juridique...
International audience1 - Après l'adoption du régime optionnel franco-allemand de participation aux ...
International audienceLongtemps refusée par les pouvoirs publics, la participation des fonctionnaire...
National audienceLa participation du consommateur aux différentes phases du processus de production ...
International audienceDans cette communication, nous montrons comment la manière dont les maîtres d’...
International audienceLe terme de « participation » fait désormais partie intégrante des modes d’êtr...
International audience(Civ. 1re, 8 avr. 2009, n° 07-15.945, Bull. civ. I, n° 80 ; D. 2009. 1201, not...
La participation, c’est quoi ? Pour le moins ouvertement large, cette question renvoie cependant à u...
International audience(Civ. 1re, 4 mai 2011, n° 10-15.787, FS-P+B+I, D. 2011. 2005, obs. J. Marrocch...
La participation d’entités privées aux activités des institutions économiques internationales souffr...
International audienceLe présent ouvrage est issu d’un séminaire du Groupe Européen de Recherche en ...
[Departement_IRSTEA]Eaux [TR1_IRSTEA]GEUSI [TR2_IRSTEA]DTAMInternational audienceCette communication...
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