Add to ORKGIssu du Colloque La circulation des « punitive damages » Institut François gény – IDIC Université de Lorraine, 24 mai 2013International audienc
National audienceLe droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la respon...
Tunc André. L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation après quatre ans d'applicatio...
Ce mémoire retrace l'évolution de notre droit pénal contemporain, fondé sur un droit de l'État de pu...
Le 24 mai dernier, un workshop international était organisé à la Faculté de Droit de Nancy sur le th...
Issu du Colloque La circulation des « punitive damages » Institut François gény – IDIC Université de...
Borghetti Jean-Sébastien. Les « Punitive Damages ». À propos de l’ouvrage Punitive Damages. The Civi...
La première Journée d'études consacrée à "La réparation des accidents du travail : approche historiq...
La jurisprudence inaugurée par l’arrêt Köbler réfute l'absence de sanction suite à la violation de l...
Ce mémoire reprend les principaux instruments européens concernant l’exécution des peines. Il analys...
##nofultext##La responsabilité pénale du médecin selon le droit pénal turc est brièvement expliqué
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabi...
L'étude des mécanismes d'indemnisation des victimes des accidents de la circulation suppose préalabl...
La libéralisation du marché européen de la banane n'a fait que détruire de la valeur. Les producteur...
Publication de thèse, sous la direction du professeur Frédéric Stasiak (préface), soutenue le 11 déc...
La contribution constitue une note d'observations sour l'arrêt de la Cour de cassation du 25 mai 201...
National audienceLe droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la respon...
Tunc André. L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation après quatre ans d'applicatio...
Ce mémoire retrace l'évolution de notre droit pénal contemporain, fondé sur un droit de l'État de pu...
Le 24 mai dernier, un workshop international était organisé à la Faculté de Droit de Nancy sur le th...
Issu du Colloque La circulation des « punitive damages » Institut François gény – IDIC Université de...
Borghetti Jean-Sébastien. Les « Punitive Damages ». À propos de l’ouvrage Punitive Damages. The Civi...
La première Journée d'études consacrée à "La réparation des accidents du travail : approche historiq...
La jurisprudence inaugurée par l’arrêt Köbler réfute l'absence de sanction suite à la violation de l...
Ce mémoire reprend les principaux instruments européens concernant l’exécution des peines. Il analys...
##nofultext##La responsabilité pénale du médecin selon le droit pénal turc est brièvement expliqué
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabi...
L'étude des mécanismes d'indemnisation des victimes des accidents de la circulation suppose préalabl...
La libéralisation du marché européen de la banane n'a fait que détruire de la valeur. Les producteur...
Publication de thèse, sous la direction du professeur Frédéric Stasiak (préface), soutenue le 11 déc...
La contribution constitue une note d'observations sour l'arrêt de la Cour de cassation du 25 mai 201...
National audienceLe droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la respon...
Tunc André. L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation après quatre ans d'applicatio...
Ce mémoire retrace l'évolution de notre droit pénal contemporain, fondé sur un droit de l'État de pu...