Colloque international de Sfax (Tunisie) 20, 21 et 22 novembre 2008International audienceà veni
Cette année la Fédération internationale des Professeurs de français (FIPF) organise son colloque an...
International audienceLa crise de la dette souveraine a rendu nécessaire l’achèvement de l’Union éco...
International audienceCour de cassation (com.), 12 juillet 2016, n° 14-27.983 (F-P+B
International audienceConsécutivement à la crise financière de 2008, qui a entraîné une profonde cri...
International audiencecolloque sur l'extraterritorialité de la réglementation bancaire et financièr
International audiencecolloque sur l'extraterritorialité de la réglementation bancaire et financièr
Colloque organisé le 29 mai 2006 par l’Institut d’Etudes de Sécurité de l’Union européenne (IESUE)ou
International audiencedécret n° 2008-225 du 6 mars 2008 relatif à l'organisation et au fonctionnemen...
International audienceLe Conseil d'Etat et la loi : nouvelles contorsions,A propos de l'arrêt du 13 ...
International audienceDans cet article, F. Divisia s’intéresse aux fonds structurels, un des instrum...
International audienceProposition de règlement du Conseil relatif au statut de la fondation européen...
International audienceDans cet article, F. Divisia s’intéresse aux fonds structurels, un des instrum...
International audienceNote sous Cour de cassation (soc.) 8 juillet 2009, Sté Havas c/ Hérai
Issu d'une communication présentée lors du cycle de conférences Les réformes de la régulation financ...
Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionn...
Cette année la Fédération internationale des Professeurs de français (FIPF) organise son colloque an...
International audienceLa crise de la dette souveraine a rendu nécessaire l’achèvement de l’Union éco...
International audienceCour de cassation (com.), 12 juillet 2016, n° 14-27.983 (F-P+B
International audienceConsécutivement à la crise financière de 2008, qui a entraîné une profonde cri...
International audiencecolloque sur l'extraterritorialité de la réglementation bancaire et financièr
International audiencecolloque sur l'extraterritorialité de la réglementation bancaire et financièr
Colloque organisé le 29 mai 2006 par l’Institut d’Etudes de Sécurité de l’Union européenne (IESUE)ou
International audiencedécret n° 2008-225 du 6 mars 2008 relatif à l'organisation et au fonctionnemen...
International audienceLe Conseil d'Etat et la loi : nouvelles contorsions,A propos de l'arrêt du 13 ...
International audienceDans cet article, F. Divisia s’intéresse aux fonds structurels, un des instrum...
International audienceProposition de règlement du Conseil relatif au statut de la fondation européen...
International audienceDans cet article, F. Divisia s’intéresse aux fonds structurels, un des instrum...
International audienceNote sous Cour de cassation (soc.) 8 juillet 2009, Sté Havas c/ Hérai
Issu d'une communication présentée lors du cycle de conférences Les réformes de la régulation financ...
Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionn...
Cette année la Fédération internationale des Professeurs de français (FIPF) organise son colloque an...
International audienceLa crise de la dette souveraine a rendu nécessaire l’achèvement de l’Union éco...
International audienceCour de cassation (com.), 12 juillet 2016, n° 14-27.983 (F-P+B