Ce texte défend l'idée que les propos qui s'attaquent à une religion - autrement dit, les propos blasphématoires - sont protégés par la liberté d'expression, tandis que les discours qui incitent à la haine envers des individus adhérant à une certaine religion, peuvent être réprimés au nom de la protection contre la discrimination. En pratique, cependant, il n'est pas toujours aisé de déterminer si un discours relève de la première ou de la seconde catégorie. Cette contribution examine dans quelle mesure la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme peut aider à résoudre cette difficulté. On soutiendra que cette jurisprudence pose problème : en reconnaissant que la défense des sentiments religieux d'une population peut, en tan...
Ces dernières années, l’on assiste en Europe à l’émergence d’un pluralisme culturel de plus en plus ...
Tout en prétendant réaffirmer le caractère fondamental de la liberté de conscience, la Cour de justi...
Le droit français n’a constitué le prosélytisme comme critère normatif que récemment. Il semble qu’i...
Le délit de blasphème n'existe pas en droit belge. En revanche, l'incitation implicite à la haine co...
Blasphemy is since the beginning of its recorded history not only a religious but also a political c...
Le délit de blasphème n’existe plus dans la plupart des démocraties européennes. Mais les usages du ...
Dans un contexte mondial de plus en plus tendu depuis les événements du 11 septembre 2001 où de simp...
International audienceAlors que toute législation sur le blasphème a définitivement disparu en Franc...
International audiencePuni de mort dès l'Antiquité par la loi juive et le droit romain, le blasphème...
Comment le système pluraliste et démocratique français assure-t-il le respect de l’assise historique...
Pour des raisons historiques, l’Union européenne présente des types différents de relations entre le...
Rapport annuel d'activités du Défenseur des droits. La religion arrive en 7ème position des motifs d...
Au sein des systèmes juridiques occidentaux, la liberté de religion implique que le juge ne s’immisc...
Le mémoire aborde tant la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis que celle de la Cour europ...
International audienceLa Cour européenne “contre la liberté d’expression”, la Cour consacrant “un dé...
Ces dernières années, l’on assiste en Europe à l’émergence d’un pluralisme culturel de plus en plus ...
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