Ce mémoire met en évidence le vide juridique qui encadre le beau-parent. La première partie s'attarde sur les mécanismes juridiques de lege lata. Les mécanismes existants en droit belge sont abordés afin d'en démontrer les carences. La seconde partie se tourne vers les mécanismes juridiques de lege ferenda. Diverses propositions de loi ont été rédigées afin d'instaurer, dans notre droit, le statut de "parenté sociale" qui permettrait au beau-parent de bénéficier de droits et d'obligations envers son bel-enfant. Malheureusement, aucune de ces propositions n'a abouti à l'heure actuelle. Ce mémoire aborde alors les diverses questions spécifiques relatives au quotidien de l'enfant et de son beau-parent.Master [120] en droit, Université catholiq...
Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d'actualité,...
Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d'actualité,...
Ce rapport s’intéresse au traitement judiciaire des demandes de l’hébergement alterné égalitaire (HA...
Alors que des dizaines de milliers de personnes vivent aujourd'hui avec les enfants d'une précédente...
En 1917, le législateur suédois réformait le cadre juridique de la filiation et de la parentalité ho...
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Que de pluralité de grands-parents et de vies grands-parentales! Leur jeunesse, leur dynamisme, leur...
Comme l’ont mis en évidence les sociologues, les familles à beau-parent constituées à la suite d’une...
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Le beau-parent, ni parent ni sous-parent : familles recomposées aujourd'hui D'après un rapport de re...
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Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment d’actualité,...
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En 1977, la puissance paternelle a cédé la place à l’autorité parentale. Cette réforme est venue con...
Les grands progrès que le doyen Carbonnier initia en droit de la filiation ont toujours fondé la par...
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