Factum du procez intenté contre Caesar de Vandosme, duc de Vandosmois, d'Estampes & de Pentievre, pair de France, lieutenant general pour le Roy, avec tous les droicts & pouvoir d'admirauté en ses pays & provinces de Bretaigne. Et aussi contre François de Vandosme, duc de Beaufort, pair de France, son fils . Présenté par madame la duchesse de Vandosme, à meßieurs de la cour de Parlement.

Factum pour messire Charles de La Rivière, demandeur en saisies de deniers, et Guillaume de La Rivière, écuyer, intervenant à mêmes fins, contre dame Charlotte d'Escoubleau, tutrice des enfants d'elle et de messire Charles de Maillé (marquis de Carman), messire Jean d'Avaugour et damoiselle Anne de Ché du Bois,... défendeurs

[Factum. Maillé de Carman, Charlotte d'Escoubleau, veuve de Charles de][Factum. Goulaine, Jeanne de ...

Factum pour Claude d'Angliers de Joubert,... sr de Mortagne, appellant, contre damoiselle Françoise de Roger, vefve de feu Claude d'Angliers, sr de la Sauzaye... et damoiselle Marie d'Angliers, vefve de feu René de S. - Léger, intimées

January 165

[Factum. Angliers de Mortagne, Claude de (aussi d'Angliers de Youbert). 165.?][Factum. Angliers de M...

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

[Factum. La Fayette, Jean de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour le duc de Vandosme, contre les prétentions de Monsieur & Madame d'Elbeuf [Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, et Catherine-Henriette de Vendôme]

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour monsieur le duc d'Elboeuf contre monsieur le duc de Vandosme

Louis XIII (1601-1643

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Remerciement de monsieur le duc de Vandosme, fait à messieurs du Parlement, sur le sujet de son procez d'avec monsieur le duc d'Elbeuf

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour messire Jean-Louis de Rochechouart, seigneur de Champdenier,... contre messire Philippe de Rochechouart, baron de Couches, dame Anne Du Mée, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron du Blaisy, Anne Pot, baron d'Aubigny, dame Elisabeth de Curzé, sa femme, et consorts, demandeurs... aux fins d'une commission du 11 avril 1626...

January 1626

[Factum. Rochechouart de Champdenier, Jean-Louis de. 1626?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest...

Factum pour Henry-Jules de Bourbon, prince de Condé,... Anne, palatine de Bavières, son épouse, & Henriette-Bénédicte, palatine de Bavière, veuve de Frédéric de Brunswick, duc d'Hanover, défensseurs, contre Marie d'Orléans, duchesse de Nemours, demanderesse aux fins de son exploit du 3 février 1694, & des requêtes des 10 décembre & 21 février 1697, tant de son chef que comme héritière de monsieur le duc de Longueville, son frère / [Signé : Robert de Saint-Martin].)

January 1697

[Factum. Longueville, Jean-Louis-Charles d'Orléans (duc de ; héritiers). 1697 ?][Factum. Guise, Mari...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audiance de la grand'Chambre le 13 juin 1651, au profit de monsieur le duc de Vandosme, contre monsieur le duc & madame la duchesse d'Elbeuf, touchant les biens de la succession de feue madame la duchesse de Beaufort. Ensemble les plaidoyers des advocats des parties et de M. Talon, advocat général...

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Requeste du duc de Vendosme au Parlement de Paris, avec les mémoires et pièces qui en dépendent

January 1649

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1649][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour dame Anne Du Mex, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron de Blaisy, messire Anne Pot, baron d'Aubigny, damoiselle Jeanne Pot, autorisée par justice au refus du sieur de Briçon, son mari, et damoiselle Françoise Pot, majeure d'ans,... demandeurs en lettres en forme de requête civile du 30 janvier 1629,... contre messire Jean-Louis de Rochechouart,... sieur de Chamdenier...

January 1629

[Factum. Rochechouart de Champdenier, Jean-Louis de. 1629?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest...

Factum pour dame Anne de Troye, dame de Sainct-George, curatrice de... Annibal de Vassé, son mary, défenderesse, contre René de Bouillé,... sieur dudit lieu, demandeur en peremption d'instance

January 1611

[Factum. Vassé de Saint-Georges, Anne (née de Troyes). 1611][Factum. Bouillé de Créance, René de (co...

Factum pour M. René Vyart et consorts, héritiers de défuncte damoiselle Marie de la Grange, femme en premières nopces de feu Simon Bailly, inthimez... contre les vefve et héritiers dudit défunct Simon Bailly, appellans d'une sentence contre eux donnée par le bailly de Bar-le-Duc ou son lieutenant, le 14e avril 1627 et de tout ce qui s'en est ensuivy...

January 1627

[Factum. Vyart, René, et consorts. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode te...

Factum pour Sébastien Frin, Sr du Guyboustier, et consorts, et Mr le duc de la Trimouille,... comte de Laval, seigneur de la châtellenie de S. Ouin, joint avec eux, contre messire Hubert de Champagne, marquis de Vilaines, ayant repris le procès au lieu de Mre Urbain de Bouillé,... comte de Créance, ci-devant son tuteur

January 1627

[Factum. France. Châtellenie. Saint-Ouin. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec ...

Factum pour... Georges de Vauldrey... de S.-Falle, vicomte de Courtieux, demandeur, contre dame Catherine de la Roussardière, dame de Poligny, héritière de feu... Olivier de Feschal,... sieur dudit lieu, deffenderesse. (Garnier, rapporteur.)

January 1598

[Factum. Vauldrey de Saint-Phalle, Georges de (vicomte de Courtieux). 1598?]BnF-Partenariats, Livre ...

Factum pour messire Charles de La Rivière, demandeur en saisies de deniers, et Guillaume de La Rivière, écuyer, intervenant à mêmes fins, contre dame Charlotte d'Escoubleau, tutrice des enfants d'elle et de messire Charles de Maillé (marquis de Carman), messire Jean d'Avaugour et damoiselle Anne de Ché du Bois,... défendeurs

[Factum. Maillé de Carman, Charlotte d'Escoubleau, veuve de Charles de][Factum. Goulaine, Jeanne de ...

Factum pour Claude d'Angliers de Joubert,... sr de Mortagne, appellant, contre damoiselle Françoise de Roger, vefve de feu Claude d'Angliers, sr de la Sauzaye... et damoiselle Marie d'Angliers, vefve de feu René de S. - Léger, intimées

January 165

[Factum. Angliers de Mortagne, Claude de (aussi d'Angliers de Youbert). 165.?][Factum. Angliers de M...

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

[Factum. La Fayette, Jean de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour le duc de Vandosme, contre les prétentions de Monsieur & Madame d'Elbeuf [Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, et Catherine-Henriette de Vendôme]

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour monsieur le duc d'Elboeuf contre monsieur le duc de Vandosme

Louis XIII (1601-1643

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Remerciement de monsieur le duc de Vandosme, fait à messieurs du Parlement, sur le sujet de son procez d'avec monsieur le duc d'Elbeuf

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour messire Jean-Louis de Rochechouart, seigneur de Champdenier,... contre messire Philippe de Rochechouart, baron de Couches, dame Anne Du Mée, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron du Blaisy, Anne Pot, baron d'Aubigny, dame Elisabeth de Curzé, sa femme, et consorts, demandeurs... aux fins d'une commission du 11 avril 1626...

January 1626

[Factum. Rochechouart de Champdenier, Jean-Louis de. 1626?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest...

Factum pour Henry-Jules de Bourbon, prince de Condé,... Anne, palatine de Bavières, son épouse, & Henriette-Bénédicte, palatine de Bavière, veuve de Frédéric de Brunswick, duc d'Hanover, défensseurs, contre Marie d'Orléans, duchesse de Nemours, demanderesse aux fins de son exploit du 3 février 1694, & des requêtes des 10 décembre & 21 février 1697, tant de son chef que comme héritière de monsieur le duc de Longueville, son frère / [Signé : Robert de Saint-Martin].)

January 1697

[Factum. Longueville, Jean-Louis-Charles d'Orléans (duc de ; héritiers). 1697 ?][Factum. Guise, Mari...

Arrest de la Cour de parlement donné en l'audiance de la grand'Chambre le 13 juin 1651, au profit de monsieur le duc de Vandosme, contre monsieur le duc & madame la duchesse d'Elbeuf, touchant les biens de la succession de feue madame la duchesse de Beaufort. Ensemble les plaidoyers des advocats des parties et de M. Talon, advocat général...

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Requeste du duc de Vendosme au Parlement de Paris, avec les mémoires et pièces qui en dépendent

January 1649

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1649][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour dame Anne Du Mex, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron de Blaisy, messire Anne Pot, baron d'Aubigny, damoiselle Jeanne Pot, autorisée par justice au refus du sieur de Briçon, son mari, et damoiselle Françoise Pot, majeure d'ans,... demandeurs en lettres en forme de requête civile du 30 janvier 1629,... contre messire Jean-Louis de Rochechouart,... sieur de Chamdenier...

January 1629

[Factum. Rochechouart de Champdenier, Jean-Louis de. 1629?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest...

Factum pour dame Anne de Troye, dame de Sainct-George, curatrice de... Annibal de Vassé, son mary, défenderesse, contre René de Bouillé,... sieur dudit lieu, demandeur en peremption d'instance

January 1611

[Factum. Vassé de Saint-Georges, Anne (née de Troyes). 1611][Factum. Bouillé de Créance, René de (co...

Factum pour M. René Vyart et consorts, héritiers de défuncte damoiselle Marie de la Grange, femme en premières nopces de feu Simon Bailly, inthimez... contre les vefve et héritiers dudit défunct Simon Bailly, appellans d'une sentence contre eux donnée par le bailly de Bar-le-Duc ou son lieutenant, le 14e avril 1627 et de tout ce qui s'en est ensuivy...

January 1627

[Factum. Vyart, René, et consorts. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode te...

Factum pour Sébastien Frin, Sr du Guyboustier, et consorts, et Mr le duc de la Trimouille,... comte de Laval, seigneur de la châtellenie de S. Ouin, joint avec eux, contre messire Hubert de Champagne, marquis de Vilaines, ayant repris le procès au lieu de Mre Urbain de Bouillé,... comte de Créance, ci-devant son tuteur

January 1627

[Factum. France. Châtellenie. Saint-Ouin. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec ...

Factum pour... Georges de Vauldrey... de S.-Falle, vicomte de Courtieux, demandeur, contre dame Catherine de la Roussardière, dame de Poligny, héritière de feu... Olivier de Feschal,... sieur dudit lieu, deffenderesse. (Garnier, rapporteur.)

January 1598

[Factum. Vauldrey de Saint-Phalle, Georges de (vicomte de Courtieux). 1598?]BnF-Partenariats, Livre ...

Factum pour messire Charles de La Rivière, demandeur en saisies de deniers, et Guillaume de La Rivière, écuyer, intervenant à mêmes fins, contre dame Charlotte d'Escoubleau, tutrice des enfants d'elle et de messire Charles de Maillé (marquis de Carman), messire Jean d'Avaugour et damoiselle Anne de Ché du Bois,... défendeurs

[Factum. Maillé de Carman, Charlotte d'Escoubleau, veuve de Charles de][Factum. Goulaine, Jeanne de ...

Factum pour Claude d'Angliers de Joubert,... sr de Mortagne, appellant, contre damoiselle Françoise de Roger, vefve de feu Claude d'Angliers, sr de la Sauzaye... et damoiselle Marie d'Angliers, vefve de feu René de S. - Léger, intimées

January 165

[Factum. Angliers de Mortagne, Claude de (aussi d'Angliers de Youbert). 165.?][Factum. Angliers de M...

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

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