Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

Avertissement pour sieur Daniel de Maffé,... défendeur en requête du 28 juin 1659, contre Maître Gilles de Gayan,... demandeur. / (Signé : Vial.)

January 1659

[Factum. Maffé, Daniel de. 1659?][Factum. Le Noire, ChristineSuccession). 1659]BnF-Partenariats, Liv...

Advertissement pour sr Alexandre Abert et damoiselle Anne de Beaufort mariés, défendeurs en requeste du 28 juillet 1651... et demandeur en adjudication et taxe de despans frustrés, et en requeste du 14 juillet 1653 tendante à cassation de procédure, contre Mathieu Lesbros, demandeur... / (Signé : Chaleon.)

January 1653

[Factum. Abert, Alexandre. 1653?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble Charles de Malroux, sieur de la Garde,... contre noble Nicolas de Cambon, sieur de Currières, et dame Ursule de Malroux de la Guepie, mariés... / (Signé : Gassaud.)

January 1657

[Factum. Malroux, Charles de. 1657][Factum. Malroux, Antoine deSuccession). 1657]BnF-Partenariats, L...

Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Rochefort, Alexandre Du Puy (seigneur de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest ...

Avertissement pour messire Claude de Manissi, comte de Ferrière,... intimé en appel, contre Me Jean-Baptiste Primbois, avocat en la cour, en qualité d'héritier de damoiselle Secondine Gautier, sa mère, appelant de sentence du sr vibailli de Graisivodan, du 18 juin 1660. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Manissi, Claude de (comte de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mo...

Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

January 1627

[Factum. Lostanges, Jean Blanchier (baron de). 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEB...

Advertissement pour Mre François de Beaumont... d'Autichamp... deffendeur... contre nobles Laurens du Puy... de Rochefort, Jean et Jean-François du Puy, frères, demandeurs / . (Signé : Gassaud.)

[Factum. Beaumont d'Autichamp, François de. 16..?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAve...

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour messire Antoine de Beaumont, comte de Saconnex,... contre nobles Jacques et Jean de Rivoire, demandeurs. / (Signé : Mich. Le Clerc.)

January 1646

[Factum. Rivoire, Jacques de. 1646?][Factum. Rivoire, Jean de. 1646]BnF-Partenariats, Livre Ancien -...

Avertissement pour noble François de Reymond du Rieu, procédant, tant de son chef que comme héritier, avec bénéfice d'inventaire, de noble François de Solages de Tholet, baron de Rocalte, contre monsieur maître Jean Reynaldy, conseiller du roi et ci-devant lieutenant en la sénéchaussée de Rouergue. / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Reymond du Rieu, François de. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Avertissement pour damoiselle Louise de Raoux, femme de noble Charles de Raoux, adhérant aux lettres royaux impétrées par damoiselle Diane d'Andron, Marguerite Michel et consorts pour être reçus appelants des sentences du juge de Tarascon, des 20 décembre 1599 et 20 mars 1600,... contre nobles Simon, Louis, Charles, et les Loirs d'Alphonse de Raoux... / (Signé : Gassaud.)

January 1600

[Factum. Raoux, Charles de. 1600?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour sieur Honoré Mayasson, appelant de sentence rendue par le bureau de l'élection de Gresivodan (le 7 septembre 1663), contre Barthélemy-Etienne Genevois, marchand de la Mure, intimé. / (Signé : Mathieu.)

January 1663

[Factum. Mayasson, Honoré. 1663?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

January 1625

[Factum. Espagne de Ramefort, Charles d' (baron). 1625?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - ...

Généalogie de François et Louys Galeace, frères, sieurs du Mançais, et la preuve de la vérité d'icelle

January 1622

[Factum. Galeace, HerculesSuccession). 1622?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mod...

Factum pour sr Jaques Clot, joinct à luy honorable Pierre Paschal, deffendeur et recourant de la sentence du 11 may 1667, contre honorables Pierre Blandin et Marie de Lor, sa femme

January 1667

[Factum. Blandin, Pierre. 1667?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour sieur Daniel de Maffé,... défendeur en requête du 28 juin 1659, contre Maître Gilles de Gayan,... demandeur. / (Signé : Vial.)

January 1659

[Factum. Maffé, Daniel de. 1659?][Factum. Le Noire, ChristineSuccession). 1659]BnF-Partenariats, Liv...

Advertissement pour sr Alexandre Abert et damoiselle Anne de Beaufort mariés, défendeurs en requeste du 28 juillet 1651... et demandeur en adjudication et taxe de despans frustrés, et en requeste du 14 juillet 1653 tendante à cassation de procédure, contre Mathieu Lesbros, demandeur... / (Signé : Chaleon.)

January 1653

[Factum. Abert, Alexandre. 1653?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble Charles de Malroux, sieur de la Garde,... contre noble Nicolas de Cambon, sieur de Currières, et dame Ursule de Malroux de la Guepie, mariés... / (Signé : Gassaud.)

January 1657

[Factum. Malroux, Charles de. 1657][Factum. Malroux, Antoine deSuccession). 1657]BnF-Partenariats, L...

Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Rochefort, Alexandre Du Puy (seigneur de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest ...

Avertissement pour messire Claude de Manissi, comte de Ferrière,... intimé en appel, contre Me Jean-Baptiste Primbois, avocat en la cour, en qualité d'héritier de damoiselle Secondine Gautier, sa mère, appelant de sentence du sr vibailli de Graisivodan, du 18 juin 1660. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Manissi, Claude de (comte de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mo...

Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

January 1627

[Factum. Lostanges, Jean Blanchier (baron de). 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEB...

Advertissement pour Mre François de Beaumont... d'Autichamp... deffendeur... contre nobles Laurens du Puy... de Rochefort, Jean et Jean-François du Puy, frères, demandeurs / . (Signé : Gassaud.)

[Factum. Beaumont d'Autichamp, François de. 16..?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAve...

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour messire Antoine de Beaumont, comte de Saconnex,... contre nobles Jacques et Jean de Rivoire, demandeurs. / (Signé : Mich. Le Clerc.)

January 1646

[Factum. Rivoire, Jacques de. 1646?][Factum. Rivoire, Jean de. 1646]BnF-Partenariats, Livre Ancien -...

Avertissement pour noble François de Reymond du Rieu, procédant, tant de son chef que comme héritier, avec bénéfice d'inventaire, de noble François de Solages de Tholet, baron de Rocalte, contre monsieur maître Jean Reynaldy, conseiller du roi et ci-devant lieutenant en la sénéchaussée de Rouergue. / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Reymond du Rieu, François de. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Avertissement pour damoiselle Louise de Raoux, femme de noble Charles de Raoux, adhérant aux lettres royaux impétrées par damoiselle Diane d'Andron, Marguerite Michel et consorts pour être reçus appelants des sentences du juge de Tarascon, des 20 décembre 1599 et 20 mars 1600,... contre nobles Simon, Louis, Charles, et les Loirs d'Alphonse de Raoux... / (Signé : Gassaud.)

January 1600

[Factum. Raoux, Charles de. 1600?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour sieur Honoré Mayasson, appelant de sentence rendue par le bureau de l'élection de Gresivodan (le 7 septembre 1663), contre Barthélemy-Etienne Genevois, marchand de la Mure, intimé. / (Signé : Mathieu.)

January 1663

[Factum. Mayasson, Honoré. 1663?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

January 1625

[Factum. Espagne de Ramefort, Charles d' (baron). 1625?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - ...

Généalogie de François et Louys Galeace, frères, sieurs du Mançais, et la preuve de la vérité d'icelle

January 1622

[Factum. Galeace, HerculesSuccession). 1622?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mod...

Factum pour sr Jaques Clot, joinct à luy honorable Pierre Paschal, deffendeur et recourant de la sentence du 11 may 1667, contre honorables Pierre Blandin et Marie de Lor, sa femme

January 1667

[Factum. Blandin, Pierre. 1667?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour sieur Daniel de Maffé,... défendeur en requête du 28 juin 1659, contre Maître Gilles de Gayan,... demandeur. / (Signé : Vial.)

January 1659

[Factum. Maffé, Daniel de. 1659?][Factum. Le Noire, ChristineSuccession). 1659]BnF-Partenariats, Liv...

Advertissement pour sr Alexandre Abert et damoiselle Anne de Beaufort mariés, défendeurs en requeste du 28 juillet 1651... et demandeur en adjudication et taxe de despans frustrés, et en requeste du 14 juillet 1653 tendante à cassation de procédure, contre Mathieu Lesbros, demandeur... / (Signé : Chaleon.)

January 1653

[Factum. Abert, Alexandre. 1653?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble Charles de Malroux, sieur de la Garde,... contre noble Nicolas de Cambon, sieur de Currières, et dame Ursule de Malroux de la Guepie, mariés... / (Signé : Gassaud.)

January 1657

[Factum. Malroux, Charles de. 1657][Factum. Malroux, Antoine deSuccession). 1657]BnF-Partenariats, L...

Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

Abstract

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Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

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