Avertissement pour noble Charles de Malroux, sieur de la Garde,... contre noble Nicolas de Cambon, sieur de Currières, et dame Ursule de Malroux de la Guepie, mariés... / (Signé : Gassaud.)

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. Contre madame la présidente de Saint-Vincent, & ses co-accusés.

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble François de Reymond du Rieu, procédant, tant de son chef que comme héritier, avec bénéfice d'inventaire, de noble François de Solages de Tholet, baron de Rocalte, contre monsieur maître Jean Reynaldy, conseiller du roi et ci-devant lieutenant en la sénéchaussée de Rouergue. / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Reymond du Rieu, François de. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Avertissement pour damoiselle Louise de Raoux, femme de noble Charles de Raoux, adhérant aux lettres royaux impétrées par damoiselle Diane d'Andron, Marguerite Michel et consorts pour être reçus appelants des sentences du juge de Tarascon, des 20 décembre 1599 et 20 mars 1600,... contre nobles Simon, Louis, Charles, et les Loirs d'Alphonse de Raoux... / (Signé : Gassaud.)

January 1600

[Factum. Raoux, Charles de. 1600?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Rochefort, Alexandre Du Puy (seigneur de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest ...

Avertissement pour messire Claude de Manissi, comte de Ferrière,... intimé en appel, contre Me Jean-Baptiste Primbois, avocat en la cour, en qualité d'héritier de damoiselle Secondine Gautier, sa mère, appelant de sentence du sr vibailli de Graisivodan, du 18 juin 1660. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Manissi, Claude de (comte de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mo...

Avertissement pour maître Esprit de Levesié, conseiller du roi et receveur particulier des tailles aux bailliages de Gap et Embrun, et damoiselle Marguerite de Levesié, veuve de feu maître Esprit d'Almas,... contre maître Jean et Antoine Prat... / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Prat, Jean. 1659][Factum. Prat, Antoine. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - E...

Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

January 1661

[Factum. Manses, François de Cardaillac de Levy (baron de). 1661?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - P...

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

January 1625

[Factum. Espagne de Ramefort, Charles d' (baron). 1625?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - ...

(Factum pour Charles Perreault, avocat au parlement de Dijon, contre Marie-Perreault, femme de Salomon Rey, concernant l'exécution du testament réciproque d'Humbert Perreault et de Rose Bourgois, ses père et mère, ledit factum commençant par ces mots :) Au procès pendant par-devant la cour entre Me Charles Perrault... / (Signé : Perreault, Perrachon [28 novembre 1654].)

January 1654

[Factum. Perreault, Charles. 1654?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement en la cause de messire Charles de La Tour de Gouvernet, de Bourrellon de Mures, baron d'Aix et d'Auberive, marquis de Sennevières, défendeur en reconnaissance de prétendue promesse,... contre Charles de La Tour, fils naturel de défunt messire Charles de La Tour de Gouvernet... / (Signé : Perrachon, Armand, Livache.)

January 1652

[Factum. Latour de Gouvernet de Bourrellon de Mures, Charles de. 1652]BnF-Partenariats, Livre Ancien...

Factum pour Me Charles Perreault, avocat à la cour, résidant à Autun, héritier de Me Lazare Tixier, aussi avocat,... contre Me Oudot Guenyot, mari de damoiselle Jeanne Parize, héritière de dam. Françoise Gagnepain... / (Signé : Mathieu, Perreault.)

January 1656

[Factum. Perreault, Charles. 1656]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour messire Antoine de Beaumont, comte de Saconnex,... contre nobles Jacques et Jean de Rivoire, demandeurs. / (Signé : Mich. Le Clerc.)

January 1646

[Factum. Rivoire, Jacques de. 1646?][Factum. Rivoire, Jean de. 1646]BnF-Partenariats, Livre Ancien -...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu sur la plainte en subornation hasardée par madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. Contre madame la présidente de Saint-Vincent, & ses co-accusés.

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble François de Reymond du Rieu, procédant, tant de son chef que comme héritier, avec bénéfice d'inventaire, de noble François de Solages de Tholet, baron de Rocalte, contre monsieur maître Jean Reynaldy, conseiller du roi et ci-devant lieutenant en la sénéchaussée de Rouergue. / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Reymond du Rieu, François de. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Avertissement pour damoiselle Louise de Raoux, femme de noble Charles de Raoux, adhérant aux lettres royaux impétrées par damoiselle Diane d'Andron, Marguerite Michel et consorts pour être reçus appelants des sentences du juge de Tarascon, des 20 décembre 1599 et 20 mars 1600,... contre nobles Simon, Louis, Charles, et les Loirs d'Alphonse de Raoux... / (Signé : Gassaud.)

January 1600

[Factum. Raoux, Charles de. 1600?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble Alexandre Du Puy, seigneur de Rochefort, intimé en appel, et incidemment demandeur entérinement de lettres royaux pour être reçu réciproquement appelant des ordonnances et procédures des experts convenus par les parties pour l'exécution de l'arrêt de la cour du 7 septembre 1660, contre noble Laurens Du Puy, appelant et défendeur. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Rochefort, Alexandre Du Puy (seigneur de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest ...

Avertissement pour messire Claude de Manissi, comte de Ferrière,... intimé en appel, contre Me Jean-Baptiste Primbois, avocat en la cour, en qualité d'héritier de damoiselle Secondine Gautier, sa mère, appelant de sentence du sr vibailli de Graisivodan, du 18 juin 1660. / (Signé : Gassaud.)

January 1660

[Factum. Manissi, Claude de (comte de). 1660?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mo...

Avertissement pour maître Esprit de Levesié, conseiller du roi et receveur particulier des tailles aux bailliages de Gap et Embrun, et damoiselle Marguerite de Levesié, veuve de feu maître Esprit d'Almas,... contre maître Jean et Antoine Prat... / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Prat, Jean. 1659][Factum. Prat, Antoine. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - E...

Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

January 1661

[Factum. Manses, François de Cardaillac de Levy (baron de). 1661?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - P...

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

January 1625

[Factum. Espagne de Ramefort, Charles d' (baron). 1625?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - ...

(Factum pour Charles Perreault, avocat au parlement de Dijon, contre Marie-Perreault, femme de Salomon Rey, concernant l'exécution du testament réciproque d'Humbert Perreault et de Rose Bourgois, ses père et mère, ledit factum commençant par ces mots :) Au procès pendant par-devant la cour entre Me Charles Perrault... / (Signé : Perreault, Perrachon [28 novembre 1654].)

January 1654

[Factum. Perreault, Charles. 1654?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement en la cause de messire Charles de La Tour de Gouvernet, de Bourrellon de Mures, baron d'Aix et d'Auberive, marquis de Sennevières, défendeur en reconnaissance de prétendue promesse,... contre Charles de La Tour, fils naturel de défunt messire Charles de La Tour de Gouvernet... / (Signé : Perrachon, Armand, Livache.)

January 1652

[Factum. Latour de Gouvernet de Bourrellon de Mures, Charles de. 1652]BnF-Partenariats, Livre Ancien...

Factum pour Me Charles Perreault, avocat à la cour, résidant à Autun, héritier de Me Lazare Tixier, aussi avocat,... contre Me Oudot Guenyot, mari de damoiselle Jeanne Parize, héritière de dam. Françoise Gagnepain... / (Signé : Mathieu, Perreault.)

January 1656

[Factum. Perreault, Charles. 1656]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour messire Antoine de Beaumont, comte de Saconnex,... contre nobles Jacques et Jean de Rivoire, demandeurs. / (Signé : Mich. Le Clerc.)

January 1646

[Factum. Rivoire, Jacques de. 1646?][Factum. Rivoire, Jean de. 1646]BnF-Partenariats, Livre Ancien -...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu sur la plainte en subornation hasardée par madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. Contre madame la présidente de Saint-Vincent, & ses co-accusés.

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Avertissement pour les consuls et communauté de Fenestrelles, défendeurs en requête du 5 décembre 1662,... contre messire Simon Roude, prêtre et prieur de Mantoules, demandeur / . (Signé : de Durand, Perrachon, Morel.)

January 1662

[Factum. Roude, Simon. 1662?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour noble François de Reymond du Rieu, procédant, tant de son chef que comme héritier, avec bénéfice d'inventaire, de noble François de Solages de Tholet, baron de Rocalte, contre monsieur maître Jean Reynaldy, conseiller du roi et ci-devant lieutenant en la sénéchaussée de Rouergue. / (Signé : Gassaud.)

January 1659

[Factum. Reymond du Rieu, François de. 1659]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Avertissement pour noble Charles de Malroux, sieur de la Garde,... contre noble Nicolas de Cambon, sieur de Currières, et dame Ursule de Malroux de la Guepie, mariés... / (Signé : Gassaud.)

Abstract

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Avertissement pour noble Charles de Malroux, sieur de la Garde,... contre noble Nicolas de Cambon, sieur de Currières, et dame Ursule de Malroux de la Guepie, mariés... / (Signé : Gassaud.)

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