Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

Factum pour messire Antoine Ruzé,... sieur d'Effiat,... donataire par bénéfice d'inventaire des meubles de défunt messire Martin Ruzé,... seigneur de Beaulieu,... demandeur, contre monsieur M. Jean de Villemereau, ci-devant conseiller en la cour, et messire Eustache Lepicart,... sieur de Villeron, défendeurs

January 1612

[Factum. Ruzé de Beaulieu, MartinSuccession). 1612?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBA...

Factum pour Me Florent d'Argouges, trésorier général de la reine, mère du roi,... contre Mre Ferdinand de La Baume, comte de Montrevel...

[Factum. Montrevel, Ferdinand de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour sr Jaques Clot, joinct à luy honorable Pierre Paschal, deffendeur et recourant de la sentence du 11 may 1667, contre honorables Pierre Blandin et Marie de Lor, sa femme

January 1667

[Factum. Blandin, Pierre. 1667?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

January 1625

[Factum. Espagne de Ramefort, Charles d' (baron). 1625?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - ...

Factum pour messire Jean-Louis de Rochechouart, seigneur de Champdenier,... contre messire Philippe de Rochechouart, baron de Couches, dame Anne Du Mée, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron du Blaisy, Anne Pot, baron d'Aubigny, dame Elisabeth de Curzé, sa femme, et consorts, demandeurs... aux fins d'une commission du 11 avril 1626...

January 1626

[Factum. Rochechouart de Champdenier, Jean-Louis de. 1626?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest...

Factum pour Sébastien Frin, Sr du Guyboustier, et consorts, et Mr le duc de la Trimouille,... comte de Laval, seigneur de la châtellenie de S. Ouin, joint avec eux, contre messire Hubert de Champagne, marquis de Vilaines, ayant repris le procès au lieu de Mre Urbain de Bouillé,... comte de Créance, ci-devant son tuteur

January 1627

[Factum. France. Châtellenie. Saint-Ouin. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec ...

Factum pour messire Claude de Saux (Saulx), comte de Tavanes et de Beaulmont, intimé, contre messire Jacques Chabot, marquis de Mirebeau, et messire Jean Choiseul, sieur de Francières, curateur de messire Charles Chabot, fils dudit sieur marquis...

January 1614

[Factum. Saulx-Tavannes, Claude de (comte). 1614?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAve...

Factum pour messire Jean de Vavres,... baron de Castelnan,... contre Henry de Grossolles,... sieur de Dasques...

[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

January 1661

[Factum. Manses, François de Cardaillac de Levy (baron de). 1661?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - P...

Factum pour Philippes Vainet, appellant d'une sentence du séneschal de Boullenois ou son lieutenant à Boullongne, du 9 février 1633, contre Me Gilles Vainet, procureur au Conseil d'Arthois, inthimé

January 1633

[Factum. Vainet, Philippe. 1633?][Factum. Vainet, Gilles. 1633]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQ...

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

[Factum. La Fayette, Jean de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Pierre Du Buisson, bourgeois de Paris, défendeur, contre Yves Demi et Madeleine Blondeau, à présent sa femme, demandeurs. (Touchant l'exécution d'un contrat d'échange relatif à la succession de Cécile Blondeau, veuve de Jean Mignot, maître pâtissier à Paris.)

January 1620

[Factum. Du Buisson, Pierre. 1620?][Factum. Mignot, Cécile Blondeau, veuve de Jean. 1620]BnF-Partena...

Factum pour Brice de Bellanger,... sieur du Jarrié, appellant... contre les manans et habitans des paroisses de Formentière et de Laigné, inthimés...

January 1635

[Factum. Bellanger, Brice de. 1635?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Hierosme Cauchon,... sieur Davise, défendeur et demandeur à l'enthérinement de lettres de rescision, du 16e octobre 1620, contre Thomas Cauchon,... sieur de Neuflize, demandeur...

January 1620

[Factum. Cauchon-Davise, Hierosme. 1620?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode te...

Factum pour monsieur le duc d'Elboeuf contre monsieur le duc de Vandosme

Louis XIII (1601-1643

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour messire Antoine Ruzé,... sieur d'Effiat,... donataire par bénéfice d'inventaire des meubles de défunt messire Martin Ruzé,... seigneur de Beaulieu,... demandeur, contre monsieur M. Jean de Villemereau, ci-devant conseiller en la cour, et messire Eustache Lepicart,... sieur de Villeron, défendeurs

January 1612

[Factum. Ruzé de Beaulieu, MartinSuccession). 1612?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBA...

Factum pour Me Florent d'Argouges, trésorier général de la reine, mère du roi,... contre Mre Ferdinand de La Baume, comte de Montrevel...

[Factum. Montrevel, Ferdinand de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour sr Jaques Clot, joinct à luy honorable Pierre Paschal, deffendeur et recourant de la sentence du 11 may 1667, contre honorables Pierre Blandin et Marie de Lor, sa femme

January 1667

[Factum. Blandin, Pierre. 1667?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Mre Charles d'Espagne,... baron de Ramefort, demandeur... contre Mre Anthoine-Arnauld de Pardaillan,... sieur de Gondrin, défendeur...

January 1625

[Factum. Espagne de Ramefort, Charles d' (baron). 1625?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - ...

Factum pour messire Jean-Louis de Rochechouart, seigneur de Champdenier,... contre messire Philippe de Rochechouart, baron de Couches, dame Anne Du Mée, veuve de défunt messire Christophe Pot, vivant baron du Blaisy, Anne Pot, baron d'Aubigny, dame Elisabeth de Curzé, sa femme, et consorts, demandeurs... aux fins d'une commission du 11 avril 1626...

January 1626

[Factum. Rochechouart de Champdenier, Jean-Louis de. 1626?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest...

Factum pour Sébastien Frin, Sr du Guyboustier, et consorts, et Mr le duc de la Trimouille,... comte de Laval, seigneur de la châtellenie de S. Ouin, joint avec eux, contre messire Hubert de Champagne, marquis de Vilaines, ayant repris le procès au lieu de Mre Urbain de Bouillé,... comte de Créance, ci-devant son tuteur

January 1627

[Factum. France. Châtellenie. Saint-Ouin. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec ...

Factum pour messire Claude de Saux (Saulx), comte de Tavanes et de Beaulmont, intimé, contre messire Jacques Chabot, marquis de Mirebeau, et messire Jean Choiseul, sieur de Francières, curateur de messire Charles Chabot, fils dudit sieur marquis...

January 1614

[Factum. Saulx-Tavannes, Claude de (comte). 1614?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAve...

Factum pour messire Jean de Vavres,... baron de Castelnan,... contre Henry de Grossolles,... sieur de Dasques...

[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Avertissement pour messire François de Cardaillac de Levy, baron de Manses, demandeur en exécution des arrêts de la cour, des 6 août 1660 et 4 juin 1661,... contre messire Louis de Cardaillac de Levy, son frère, comte de Bioulle... / (Signé : Gassaud.)

January 1661

[Factum. Manses, François de Cardaillac de Levy (baron de). 1661?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - P...

Factum pour Philippes Vainet, appellant d'une sentence du séneschal de Boullenois ou son lieutenant à Boullongne, du 9 février 1633, contre Me Gilles Vainet, procureur au Conseil d'Arthois, inthimé

January 1633

[Factum. Vainet, Philippe. 1633?][Factum. Vainet, Gilles. 1633]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQ...

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

[Factum. La Fayette, Jean de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Pierre Du Buisson, bourgeois de Paris, défendeur, contre Yves Demi et Madeleine Blondeau, à présent sa femme, demandeurs. (Touchant l'exécution d'un contrat d'échange relatif à la succession de Cécile Blondeau, veuve de Jean Mignot, maître pâtissier à Paris.)

January 1620

[Factum. Du Buisson, Pierre. 1620?][Factum. Mignot, Cécile Blondeau, veuve de Jean. 1620]BnF-Partena...

Factum pour Brice de Bellanger,... sieur du Jarrié, appellant... contre les manans et habitans des paroisses de Formentière et de Laigné, inthimés...

January 1635

[Factum. Bellanger, Brice de. 1635?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Hierosme Cauchon,... sieur Davise, défendeur et demandeur à l'enthérinement de lettres de rescision, du 16e octobre 1620, contre Thomas Cauchon,... sieur de Neuflize, demandeur...

January 1620

[Factum. Cauchon-Davise, Hierosme. 1620?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode te...

Factum pour monsieur le duc d'Elboeuf contre monsieur le duc de Vandosme

Louis XIII (1601-1643

January 1651

[Factum. Vendôme, César (duc de). 1651][Factum. Elbeulf, Catherine-Henriette de Vendôme (duchesse d'...

Factum pour messire Antoine Ruzé,... sieur d'Effiat,... donataire par bénéfice d'inventaire des meubles de défunt messire Martin Ruzé,... seigneur de Beaulieu,... demandeur, contre monsieur M. Jean de Villemereau, ci-devant conseiller en la cour, et messire Eustache Lepicart,... sieur de Villeron, défendeurs

January 1612

[Factum. Ruzé de Beaulieu, MartinSuccession). 1612?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBA...

Factum pour Me Florent d'Argouges, trésorier général de la reine, mère du roi,... contre Mre Ferdinand de La Baume, comte de Montrevel...

[Factum. Montrevel, Ferdinand de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour sr Jaques Clot, joinct à luy honorable Pierre Paschal, deffendeur et recourant de la sentence du 11 may 1667, contre honorables Pierre Blandin et Marie de Lor, sa femme

January 1667

[Factum. Blandin, Pierre. 1667?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

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Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

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