Add to ORKGIl s'agit d'une chronique de législation et de jurisprudence couvrant la période de 2010 à 2013, en ce qui concerne les divers aspects de la procédure en matière de contributions directes
Lemontey Jacques. Le volontarisme en jurisprudence : l'exemple des répudiations musulmanes devant la...
La présente chronique, annuelle, a pour objet de présenter et de commenter de façon synthétique les ...
Poulain Michèle. Chronologie des faits internationaux d’intérêt juridique. In: Annuaire français de ...
La contribution suit la chronologie normale de la procédure relative aux impôts sur les revenus, l'a...
La présente contribution consiste en une chronique de jurisprudence en matière de privilèges mobilie...
La présente contribution consiste en une chronique de jurisprudence en matière de privilèges mobilie...
Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de droit de la ...
La présente chronique recense la législation adoptée en matière de droit privé au cours de la périod...
Poulain Michèle. Chronologie des faits internationaux d’intérêt juridique (année 2013). In: Annuaire...
Cette contribution fait le points sur les décisions marquantes de la jurisprudence civile en matière...
Les 10 et 11 mars 2016 aura lieu, à la médiathèque José Cabanis de Toulouse, un colloque intitulé Di...
La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publ...
Analyse des arrêts, avis et ordonnances rendus par la Cour internationale de Justice entre 31 juille...
Cette chronique brosse les développements intervenus à l'échelle européenne, tant au niveau législat...
Sans chercher à être parfaitement exhaustive, la présente chronique rapporte et commente les décisio...
Lemontey Jacques. Le volontarisme en jurisprudence : l'exemple des répudiations musulmanes devant la...
La présente chronique, annuelle, a pour objet de présenter et de commenter de façon synthétique les ...
Poulain Michèle. Chronologie des faits internationaux d’intérêt juridique. In: Annuaire français de ...
La contribution suit la chronologie normale de la procédure relative aux impôts sur les revenus, l'a...
La présente contribution consiste en une chronique de jurisprudence en matière de privilèges mobilie...
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La présente chronique recense la législation adoptée en matière de droit privé au cours de la périod...
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Cette contribution fait le points sur les décisions marquantes de la jurisprudence civile en matière...
Les 10 et 11 mars 2016 aura lieu, à la médiathèque José Cabanis de Toulouse, un colloque intitulé Di...
La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publ...
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