Ordre du jour de la séance du 24 avril 1790 : rapport du comité des rapports sur l'affaire de la chambre des vacations du Parlement de Bordeaux. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 285
Ordre du jour de la séance du 29 mai 1790 : discussion de l'affaire de Marseille. In: Archives Parle...
Ordre du jour de la séance du 27 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 30 juillet 1791 : rapport sur les ordres de chevalerie. In: Archives P...
Ordre du jour de la séance du soir du 4 mars 1790 : discussion de l'affaire du parlement de Bordeaux...
Retrait du président de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 8 av...
Décret sur l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 a...
Décret sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlem...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Ordre du jour de la séance du 21 novembre 1789 : rapport du comité des recherches. In: Archives Parl...
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 1789 : rapport des commissaires chargés de vérifier l'état ...
Ordre du jour de la séance du 20 mai 1790 au soir : rapport sur la requête de Fribourgeois retenus a...
Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance du 27 mars 1790 : rapport sur l'affaire d...
Ajournement du rapport de la garde nationale de Bordeaux, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Arc...
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : rapport des comités des rapports et des recherches s...
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