Add to ORKGDécret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 350
Décret sur la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790. In: Archives ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret de l'Assemblée sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de ...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Décret sur la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790. In: Archives ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. ...
Décret sur la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790. In: Archives ...
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