Add to ORKGAdoption de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 358
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de l...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance d...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai ...
Adoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790. In...
Adoption de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de l...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 17...
Adoption de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de...
Adoption de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de l...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance d...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai ...
Adoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790. In...
Adoption de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de l...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 17...
Adoption de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de...
Adoption de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 ma...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de l...