Ordre du jour de la séance du 3 mai 1790 au soir : discussion du projet de règlement pour la municipalité de la ville de Paris

Gouttes Jean-Louis. Ordre du jour de la séance du 3 mai 1790 au soir : discussion du projet de règlement pour la municipalité de la ville de Paris. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 373