Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par le comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 443
Bonnay Charles François, marquis de. Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agricu...
Kytspotter Jean-Baptiste-Louis de. Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des a...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à é...
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi aux comités féodal et d'agriculture du projet de décret de M. Viellard sur le dessèchement de...
Tronchet François Denis. Décret des comités féodal , d’aliénation et d'agriculture et de commerce su...
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par M. Bureaux de Pusy concernant le titre des monnaies, lors de ...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Boislandry François Louis de. Renvoi au comité d'agriculture d'une partie du projet de décret sur le...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse de M. Fortin, lors de la séance du 12 avr...
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