Add to ORKGDécret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 452
Bonnay Charles François, marquis de. Sanction royale des décrets concernant les assignats-monnaie, l...
Thouret Jacques Guillaume. Décret ajournant l'échange des billets de la Caisse d'escompte contre des...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les assignats déposés aux archives pour signature, lors de la...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Périsse Duluc Jean André, Saint-Martin François Jérome Riffard de. Décret sur la signature des assig...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret...
Décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Arch...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 29 juillet 1790...
Adresse du commerce sur les assignats, lors de la séance du 8 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Gouttes Jean-Louis. Demande de signature de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur la circulation...
Camus Armand Gaston. Décret concernant la mise en circulation de faux assignats, lors de la séance d...
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