Add to ORKGDelay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Article 1 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 454
Thouret Jacques Guillaume. Ajournement des dix premiers articles du projet de décret sur les imposit...
Projet de l'article 3 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Décret du 14 mai 1790 sur l'aliénation des biens nationaux...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Article 1 du projet de décret sur l'aliénation des biens n...
Thouret Jacques-Guillaume. Article 2 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors ...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens n...
Amendement de l'article 1 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séanc...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Amendement de l'article 1er du projet de décret sur la ven...
Decrétot Jean-Baptiste. Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séan...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Article 1er du projet de décret sur la vente des...
Articles 1 à 4 du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790...
Target Guy-Jean-Baptiste. Article 1er du projet de décret du comité de constitution relatif aux muni...
Article 1 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 30 septembre 1789. In: ...
Projet de l'article 5 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Tronchet François Denis. Projet d'article additionnel au décret sur les droits féodaux, lors de la s...
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