Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur l'article 1 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 460
Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Maury Jean Siffrein, abbé. Discussion sur l'article 16 du titre II ...
Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion sur la suppression de l'article 36 du titre I...
Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur l'article 1 du Titre III du pl...
Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 8 du Titre III du pla...
Démeunier Jean Nicolas, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Discussion de l'article 3 du Titre III du p...
Folleville Antoine-Charles, marquis de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 11 du Titre ...
Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas, Fréteau de Saint-Just Emmanu...
Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 18 d...
Démeunier Jean Nicolas, Rewbell Jean François, Camus Armand Gaston, Duport Adrien Jean. Discussion d...
Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organi...
Démeunier Jean Nicolas, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Duport Adrien Jean, Lameth Char...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Démeunier Jean Nicolas, Folleville Antoine ...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine. Discussion de l'article 4 ...
Thouret Jacques-Guillaume, Démeunier Jean Nicolas, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Leleu de la Vill...
Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Maury Jean Siffrein, abbé. Discussion sur l'article 16 du titre II ...
Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion sur la suppression de l'article 36 du titre I...
Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur l'article 1 du Titre III du pl...
Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 8 du Titre III du pla...
Démeunier Jean Nicolas, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Discussion de l'article 3 du Titre III du p...
Folleville Antoine-Charles, marquis de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 11 du Titre ...
Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas, Fréteau de Saint-Just Emmanu...
Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Nicolas. Discussion de l'article 18 d...
Démeunier Jean Nicolas, Rewbell Jean François, Camus Armand Gaston, Duport Adrien Jean. Discussion d...
Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion de l'article 20 du Titre III du plan d'organi...
Démeunier Jean Nicolas, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Duport Adrien Jean, Lameth Char...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Démeunier Jean Nicolas, Folleville Antoine ...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine. Discussion de l'article 4 ...
Thouret Jacques-Guillaume, Démeunier Jean Nicolas, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Leleu de la Vill...
Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Maury Jean Siffrein, abbé. Discussion sur l'article 16 du titre II ...
Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion sur la suppression de l'article 36 du titre I...