Add to ORKGProjet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 477-478
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le duc de Liancourt sur la situation de la mendicité ...
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Lompré ( ou Longpré) Claude-Benigne. Projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 17...
Lompré Claude Bénigne. Rapport par M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séance du 11...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la s...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Gouttes Jean-Louis. Projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 j...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors d...
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. I...
Gouttes Jean-Louis. Ajournement du projet de décret sur la subsistance des pauvres, lors de la séanc...
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