Add to ORKGRenvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 525
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Menu de Chomorceau Jean-Etienne, Dauchy Luc-Jacques-Edouard. Renvois aux comités de finances et d'im...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi aux...
Thouret Jacques-Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances de la lettre du directoire du département du Mont-Jura, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
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