Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèque en remplacement de M. le comte de Téssé, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 552
Merlin de Douai. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux secrétaires, lor...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Prieur de la Marne Pierre Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans de B...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Nomination de M. Bourdeaux au comité de vérifications des pouvoirs, l...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Grégoire Henri Jean-Baptiste. Nomination de M. Cornilleau pour remplacer M. l'abbé Bourdet, lors de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission...
Gouttes Jean-Louis. Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démis...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Merlin de Douai. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux secrétaires, lor...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Prieur de la Marne Pierre Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans de B...
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