Add to ORKGGoupil de Préfeln Guillaume François. Décret concernant un faubourg d'Alençon, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 584
Thouret Jacques-Guillaume. Décret concernant l'envoi de la garde nationale de Bordeaux pour calmer l...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Adresse des vétérans du régiment d'Auvergne, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlem...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret concernant un faubourg d'Alençon, lors de la séance du ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance d...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Harambure Louis-François d'. Décret sur l'arriéré du garde-meuble, lors de la séance du 27 avril 179...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Chabroud Charles, Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant l'assemblée primaire de l'Arbresl...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Bouche Charles-François. Décret concernant la commune de Géménos en Provence, lors de la séance du 1...
Bouche Charles-François. Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret concernant l'envoi de la garde nationale de Bordeaux pour calmer l...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Adresse des vétérans du régiment d'Auvergne, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlem...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret concernant un faubourg d'Alençon, lors de la séance du ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance d...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Harambure Louis-François d'. Décret sur l'arriéré du garde-meuble, lors de la séance du 27 avril 179...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant la fédération, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Chabroud Charles, Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant l'assemblée primaire de l'Arbresl...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Bouche Charles-François. Décret concernant la commune de Géménos en Provence, lors de la séance du 1...
Bouche Charles-François. Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séanc...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret concernant l'envoi de la garde nationale de Bordeaux pour calmer l...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Adresse des vétérans du régiment d'Auvergne, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlem...