Nairac Pierre-Paul. Projet de décret de M. Paul Nairac, député de Bordeaux, concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 591-592
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier demandant une visite au roi, lors de la séa...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la s...
Nairac Pierre Paul. Projet de décret de M. Paul Nairac, député de Bordeaux, concernant les troubles ...
Nairac Pierre-Paul. Lettre de la municipalité de Bordeaux concernant les troubles de Montauban, lors...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret concernant l'envoi de la garde nationale de Bordeaux pour calmer l...
Vieillard Pierre-Jacques. Projet de décret de M. Vieillard en rapport aux troubles de Montauban, lor...
Lettre de la garde nationale de Bordeaux concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
Décret sur les troubles de Montauban, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret relatif aux troubles de Montauban, lors de la séance du 17 mai 179...
Thouret Jacques-Guillaume, Julien (abbé) , Escuret-Laborde Jean d'. Projet de décret du comité des r...
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. I...
Gossin Pierre François. Projet de décret concernant la municipalité de Boulogne-en-Comminges, lors d...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Projet de décret de M. Barère de Vieuzac, au nom du comité des domaine,...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier demandant une visite au roi, lors de la séa...
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