Add to ORKGGrellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Grellet de Beauregard, lors de la séance du 20 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 596
Dosfant Jean Antoine. Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfan...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Thouret Jacques-Guillaume. Renvoi au comité des recherches de la lettre des sieurs Bontems, Mallet e...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Grellet de B...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des sept de la motion de M. Grelet de Beaurega...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la réformation de la jurisprudence criminel...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Villoutreix de Faye Jean-Baptiste de. Renvoi de la motion de M. Villoutreix de Faye au comité ecclés...
Renvoi au comité des rapports du discours de M. Talon sur les procédures du Châtelet, lors de la séa...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité d'imposition du mémoire de MM. Brouchier et Nicolas, lors ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Discours d'entrée du nouveau président élu, M. Briois de Beaumetz, lo...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Dosfant Jean Antoine. Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfan...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Thouret Jacques-Guillaume. Renvoi au comité des recherches de la lettre des sieurs Bontems, Mallet e...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Grellet de B...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des sept de la motion de M. Grelet de Beaurega...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la réformation de la jurisprudence criminel...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Villoutreix de Faye Jean-Baptiste de. Renvoi de la motion de M. Villoutreix de Faye au comité ecclés...
Renvoi au comité des rapports du discours de M. Talon sur les procédures du Châtelet, lors de la séa...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité d'imposition du mémoire de MM. Brouchier et Nicolas, lors ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Discours d'entrée du nouveau président élu, M. Briois de Beaumetz, lo...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Dosfant Jean Antoine. Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfan...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Thouret Jacques-Guillaume. Renvoi au comité des recherches de la lettre des sieurs Bontems, Mallet e...