Add to ORKGVernier Théodore. Décrets concernant les finances des villes de Caen, Albi et Réalmont, lors de la séance du 22 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 650-651
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Vernier Théodore. Décrets concernant les finances des villes de Caen, Albi et Réalmont, lors de la s...
Vernier Théodore. Décret concernant les finances de la ville de Cambrai, lors de la séance du 3 juil...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Renvoi au comité des finances d'une demande concernant le ...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Lachèze Murel Pierre Joseph de. Renvoi au comité des finances de la demande d'une ville du Quercy, l...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de...
Renvoi au comité des finances de la lettre de M. de La Luzerne concernant l'armement de Toulon, à la...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Renvoi au comité des finances de l'adresse de ...
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