Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal de leur délibération, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 669
Admission à la barre d'une députation de la garde nationale de Brie-Comte-Robert, lors de la séance ...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
Thouret Jacques-Guillaume. Admission à la barre d'une partie du parlement, la basoche, lors de la sé...
Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal ...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de l...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation de l'assemblée éle...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements...
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