Bouche Charles-François. Renvoi aux comités des recherches et militaire d'une lettre relative à l'insubordination des dragons, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 683
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Regnault de Lunéville Charles. Renvoi aux comités militaire et des rapports de l'adresse de trois of...
Bouche Charles-François. Renvoi aux comités des recherches et militaire d'une lettre relative à l'in...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Renvoi au comité militaire des adresses du régiment Royal-...
Décret concernant la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, l...
Renvoi aux comités militaires et des rapports de lettres relatives à l'insubordination du régiment s...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Thouret Jacques-Guillaume. Renvoi au comité des recherches de la lettre des sieurs Bontems, Mallet e...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire d'une lettre du régiment de Royal-Mari...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre sur les tro...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité des recherches de l'écrit incendiai...
Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde d...
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