Add to ORKGRoussillou Pierre-Augustin. Arrêté de la municipalité de Toulouse au sujet des troubles de Montauban, lors de la séance du 30 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 739
Adresse de la ville de Toulouse sur l'éducation nationale lors de la séance du 22 novembre 1790. In:...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Adresse de la municipalité de Fougères, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlementai...
Roussillou Pierre Augustin. Arrêté de la municipalité de Toulouse au sujet des troubles de Montauban...
Décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Ar...
Nairac Pierre-Paul. Lettre de la municipalité de Bordeaux concernant les troubles de Montauban, lors...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de Montauban, lors de la séance du 26 mai 1790. In: Archi...
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
Barnave Antoine. Décret du 10 avril 1790 sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale d...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Montauban, lors de la séance du 2 j...
Décret sur les troubles de Montauban, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de citoyens de Montauban, lors de la séance du 12 juin 17...
Adresse de la municipalité de Blérancourt, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementa...
Le Breton Pierre Jean. Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors d...
Adresse de la ville de Toulouse sur l'éducation nationale lors de la séance du 22 novembre 1790. In:...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
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