Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de constitution, sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 740
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Judicature, sur la liquidation des...
Gossin Pierre François. Rapport par M. Gossin concernant l'établissement des tribunaux de commerce d...
Gossin Pierre François. Décret, proposé par M. Gossin, au nom du comité de Constitution, relatif à é...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution et d'emplacement sur ...
Gossin Pierre François, Duport Adrien Jean. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution, ...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin pour le comité de constitution sur l’établissement de t...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin relatif à la division du département du Mâconnais, Châl...
Gossin Pierre François, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Rapport de M. Gossin, au ...
Gossin Pierre François. Décret sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Se...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de judicature, sur les précautions à ...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin sur la réclamation de Saint-Omer contre la division en ...
Gossin Pierre François. Second rapport par M. Gossin sur les dettes des compagnies supprimées, lors ...
Rapport de M. Gossin au sujet de la réduction des districts de la Sarthe, lors de la séance du 17 oc...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Gossin sur les dettes des compagnies supprimées, lors...
Gossin Pierre François, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. Gossin sur le remboursement des...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Judicature, sur la liquidation des...
Gossin Pierre François. Rapport par M. Gossin concernant l'établissement des tribunaux de commerce d...
Gossin Pierre François. Décret, proposé par M. Gossin, au nom du comité de Constitution, relatif à é...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution et d'emplacement sur ...
Gossin Pierre François, Duport Adrien Jean. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution, ...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin pour le comité de constitution sur l’établissement de t...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin relatif à la division du département du Mâconnais, Châl...
Gossin Pierre François, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Rapport de M. Gossin, au ...
Gossin Pierre François. Décret sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Se...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de judicature, sur les précautions à ...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin sur la réclamation de Saint-Omer contre la division en ...
Gossin Pierre François. Second rapport par M. Gossin sur les dettes des compagnies supprimées, lors ...
Rapport de M. Gossin au sujet de la réduction des districts de la Sarthe, lors de la séance du 17 oc...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Gossin sur les dettes des compagnies supprimées, lors...
Gossin Pierre François, Jessé Joseph-Henri, baron de. Rapport par M. Gossin sur le remboursement des...
Gossin Pierre François. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Judicature, sur la liquidation des...
Gossin Pierre François. Rapport par M. Gossin concernant l'établissement des tribunaux de commerce d...
Gossin Pierre François. Décret, proposé par M. Gossin, au nom du comité de Constitution, relatif à é...