Add to ORKGDépôts de lettres patentes aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 16 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 76
Ajournement de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1...
Levée de la séance du 26 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (17...
Levée de la séance du 24 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (17...
Dépôts de lettres patentes aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 16 avril 1790. In: Arch...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Dépôt de lettres-patentes aux archives de l'Assemblée nationale,...
Dépôt de lettres patentes aux archives, lors de la séance du 26 janvier 1790. In: Archives Parlement...
Bonnay Charles François, marquis de. Dépôt de diverses lettres patentes aux archives de l'Assemblée,...
Décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décret portant que le juge recevra des lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790. In:...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Dépot aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du...
Dépôt aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions envoyées par M. le garde des sceaux, lors...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1...
Levée de la séance du 26 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (17...
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