Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux maîtres de postes, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 88
Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
Chabroud Charles. Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la...
Prieur (de la Marne), Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 dé...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réc...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Mise à l'ordre du jour du rapport sur les droits de péage et de mi...
Le Chapelier Isaac René Guy. Mise à l'ordre du jour des prochaines séances d'un projet de loi sur le...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Mise à l'ordre du jour de l'examen d'un rapport du ...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse de M. le Président à l'hommage de M. Coste, lors de la ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Lanjuinais Jean-Denis. Mise à l'ordre du jour d'un projet de décret sur les soustractions de mobilie...
Parisot Jean-Nicolas-Jacques. Mise à l'ordre du jour du rapport du comité des finances aux comptes d...
Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
Chabroud Charles. Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la...
Prieur (de la Marne), Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 dé...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réc...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Mise à l'ordre du jour du rapport sur les droits de péage et de mi...
Le Chapelier Isaac René Guy. Mise à l'ordre du jour des prochaines séances d'un projet de loi sur le...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Mise à l'ordre du jour de l'examen d'un rapport du ...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse de M. le Président à l'hommage de M. Coste, lors de la ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Lanjuinais Jean-Denis. Mise à l'ordre du jour d'un projet de décret sur les soustractions de mobilie...
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Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
Chabroud Charles. Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la...
Prieur (de la Marne), Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 dé...