Burdelot Louis. Renvoi au comité des finances d'une proposition d'amendement de M. Burdelot, relative aux assignats, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 89
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Renvoi de la motion de M. Bouche au comité des finances, lors de la séance du 12 avril 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Burdelot Louis. Renvoi au comité des finances d'une proposition d'amendement de M. Burdelot, relativ...
Roederer Pierre Louis, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Renvoi au comité des finances des amendemen...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Renvoi au comité des finances d'un amendement de M. d'Allarde rel...
Sallé de Chou Etienne François, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des finances de pr...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Folleville Antoine-Charles-Gabriel, marquis de. Renvoi au comité des finances de la proposition de M...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité des finances d'un projet de remplacement de la gabelle, l...
Renvoi de la motion de M. Bouche au comité des finances, lors de la séance du 12 avril 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Burdelot Louis. Renvoi au comité des finances d'une proposition d'amendement de M. Burdelot, relativ...
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Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
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