Anson Pierre Hubert. Projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 99-100
Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. I...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors d...
Adoption du projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 1...
Hébrard (de Fau) Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Par...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Périsse Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de P...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
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