Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 115
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des cit...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur le projet de décret sur la prolongat...
Champagny de Cadore Jean-Baptiste, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur l...
Périsse Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, contenu ...
Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. Amendement de M. le vicomte de Mirabeau sur le pr...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Amendement de l'article 1er du projet de décret sur la ven...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Andrieu César Pierre. Amendement de M. Andrieux au décret sur les bois et forêts, lors de la séance ...
Robespierre Maximilien. Amendement de M. de Robespierre concernant la liberté de la pêche, lors de l...
Amendement concernant le projet de décret de M. Gros sur l'aliénation du sol de la forêt de Beaufort...
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