Add to ORKGLe Chapelier Isaac-René-Guy. Adoption du décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 115
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption d'un décret fixant la solde des gens de mer, lors de la s...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d’un décret portant que les membres de l'Assemblée ne peuvent ê...
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption du décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors d...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Adoption du projet de décret portant que les corps administratifs ne pe...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption de la nouvelle rédaction du décret sur la cessation des poursu...
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption du projet de décret relatif à la représentation du district de...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption du décret relatif au serment à prêter par les officier...
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption de la rédaction du préambule du décret sur les sociétés popula...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné pa...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
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