Add to ORKGTableau récapitulant les dépenses générales de la marine, en annexe de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 134-143
Dénonciation de M. La Luzerne, ministre de la marine par M. Gouy-d'Arsy, en annexe de la séance du 1...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret du comité de marine ouvrant un crédit pour l’impression des...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Tableau récapitulant les dépenses générales de la marine, en annexe de la séance du 19 avril 1790. I...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Malouet sur les dépenses et le régime économique de l...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Viefville des Essarts Jean-Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, présentées par M. de Vie...
Viefville des Essarts Jean Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, par M. de Viefville des ...
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Malouet Pierre-Victor. Rapport de M. Malouet sur les dépenses et le régime économique de la marine, ...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Barnave Antoine. Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance d...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Dénonciation de M. La Luzerne, ministre de la marine par M. Gouy-d'Arsy, en annexe de la séance du 1...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret du comité de marine ouvrant un crédit pour l’impression des...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
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