Biron Armand de Gontaut, duc de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, lors de la séance du 20 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 146-147
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'es...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Biron Armand-Louis de Gontaut, duc de. Rapport de M. de Biron, au nom des commissaires envoyés dans ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur la poste aux lettres et la poste aux che...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron, au nom du comité des finances, sur la post...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
Biaille de Germon François-Thomas. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Biaille de Germon ...
Décret autorisant M. de Biron à prendre le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la s...
Projet de décret présenté dans le rapport de M. Lebrun sur la réclamation de la province d'Anjou con...
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche concernant le recueil des décrets de l'Assemb...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Projet de décret de M. de Boisgelin sur la gabelle, lors de la sé...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'es...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Biron Armand-Louis de Gontaut, duc de. Rapport de M. de Biron, au nom des commissaires envoyés dans ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron sur les réclamations des maîtres de poste, ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Biron sur la poste aux lettres et la poste aux che...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Rapport par M. de Biron, au nom du comité des finances, sur la post...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
Biaille de Germon François-Thomas. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Biaille de Germon ...
Décret autorisant M. de Biron à prendre le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la s...
Projet de décret présenté dans le rapport de M. Lebrun sur la réclamation de la province d'Anjou con...
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche concernant le recueil des décrets de l'Assemb...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Projet de décret de M. de Boisgelin sur la gabelle, lors de la sé...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'es...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Biron Armand-Louis de Gontaut, duc de. Rapport de M. de Biron, au nom des commissaires envoyés dans ...