Correspondance du comité des pensions avec M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères, datée du 24 janvier au 25 avril 1790, en annexe de la séance du 21 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 264-268
Correspondance du comité des pensions avec M. de Quinson, archevêque de Vienne, datée du 13 janvier ...
Correspondance du comité des pensions avec M. Lambert, ancien ministre des finances, datée du 13 fév...
Rapport du comité des pensions en réponse aux observations de MM. Necker et de Montmorin, contenu da...
Correspondance du comité des pensions avec M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangère...
Correspondance du comité des pensions avec M. le comte de La Luzerne, ministre de la marine, datée d...
Correspondance du comité des pensions avec M. le comte de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, dat...
Correspondance du comité des pensions avec M. le comte de Saint-Priest, ministre de l'Intérieur, dat...
Correspondance du comité des pensions avec M. Mélin, trésorier de l'ordre du Saint-Esprit, datée du ...
Correspondance du comité des pensions avec M. Necker, ministre des finances, datée du 24 janvier au ...
Correspondance du comité des pensions avec M. Thierry de Ville-d'Avray, intendant du Garde Meuble, d...
Correspondance du comité des pensions avec M. le cardinal de Montmorency, grand aumonier, datée du 2...
Correspondance du comité des pensions avec M. l'abbé de Montesquiou, président de l'Assemblée, datée...
Correspondance du comité des pensions avec M. le baron d'Ogny, directeur général des Postes, datée d...
Correspondance du comité des pensions avec M. Bonjour, commis de la Marine, datée du 26 janvier au 3...
Correspondance du comité des pensions avec M. Panckoucke, éditeur du Mercure de France, datée du 24 ...
Correspondance du comité des pensions avec M. de Quinson, archevêque de Vienne, datée du 13 janvier ...
Correspondance du comité des pensions avec M. Lambert, ancien ministre des finances, datée du 13 fév...
Rapport du comité des pensions en réponse aux observations de MM. Necker et de Montmorin, contenu da...
Correspondance du comité des pensions avec M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangère...
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