Add to ORKGDécret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 18-19
Règlement fait par le roi concernant les suppléants, du 3 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1...
Regnier Claude Ambroise. Décret concernant le droit de troupeaux à part, lors de la séance du 9 mai ...
Texte du décret général concernant les droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Archiv...
Décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars...
Décret relatif au droit à la sûreté pour tout citoyen prévenu d'aucun délit, lors de la séance du 17...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret sur le droit de triage, lors de la séance du 15 mai 1790 au...
Tronchet François Denis. Décrets sur l'interprétation du décret du 3 mai sur les droits féodaux, lor...
Décret sur le droit de ravage, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Décret sur le droit de marques des cuirs, lors de la séance du 22 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Millon de Montherlant François. Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Tronchet François Denis. Décret concernant le renvoi des demandes de congé au comité de vérification...
Renvoi au comité féodal de trois articles additionnels au décret sur les droits féodaux, lors de la ...
Règlement fait par le roi concernant les suppléants, du 3 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1...
Regnier Claude Ambroise. Décret concernant le droit de troupeaux à part, lors de la séance du 9 mai ...
Texte du décret général concernant les droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Archiv...
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