Add to ORKGMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 31
Décret sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions concernant l’allocation de divers secours à des s...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Élection de M. Fréteau au comité des pensions et rejet de sa demande...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Décret concernant les pensions, lors de la séa...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Camus Armand Gaston. Rapport concernant les pe...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Décret du 4 janvier 1790 sur les pensions. In:...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du ...
Mise aux voix et appel nominal sur le décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Camus Armand Gaston. Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d', Camus Armand Gaston. Décret concernant la pension d...
Lettre du duc de Liancourt au comité des pensions datée du 5 avril 1790, contenue dans le Livre Roug...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. de La Cour, lors de la ...
Renvoi au comité des pensions d'une lettre de M. Necker, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arch...
Camus Armand Gaston. Décret concernant l'allocation de diverses pensions, lors de la séance du 28 se...
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