Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790

Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur la men...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion concernant la motion de M. Salicetti sur le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1790

Saliceti, Antoine Christophe
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Garat (Aîné), Dominique
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1883

Saliceti Antoine Christophe, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Garat Dominique (Aîné), Foucault de Lar...

Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789

Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Camus, Armand Gaston
Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Robespierre, Maximilien
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Rewbell, Jean François
Guillotin, Joseph Ignace

January 1877

Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Pétion de Villeneuve Jérome, Duval d'Eprémesnil Jean...

Discussion concernant les motions sur les députés absents, lors de la séance du 25 avril 1790

Bourdon, Antoine
Chabroud, Charles
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Populus, Marc Etienne
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Bonnay, Charles François, marquis de

January 1883

Bourdon Antoine, Chabroud Charles, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Populus Marc Etienne, Riffard de Sain...

Discussion concernant la motion de M. Guillaume demandant la modification du procès-verbal contenant la sanction royale de deux décrets, lors de la séance du 15 mars 1790

Bouche, Charles-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1881

Bouche Charles-François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Lameth Charles Malo, comte de. ...

Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Buzot, François-Nicolas
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Prieur Pierre-Louis, Jessé Joseph-Henri, baron de, Buzot François-Nicolas, Le Peletier de Saint-Farg...

Discussion des motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791

Barnave, Antoine
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
André, Antoine Balthazar d'
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1886

Barnave Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, André Antoine Balthazar d', Dupont de Nemours Pierre Samu...

Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Cazalès Jacques Antoine de, Faucigny-Lucinge Louis-Charles-Amédée, comte de, Bonnay Charles François...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, L...

Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790

Madier de Montjau, Noel Joseph
Malouet, Pierre Victor
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Bouchotte, Pierre Paul
Texier, Nicolas Jean
Durget, Pierre Antoine
Chabroud, Charles
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Virieu, François Henri, comte de
Roederer, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1884

Madier de Montjau Noel Joseph, Malouet Pierre Victor, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Fréteau de Sa...

Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Dubois, Jean-Claude
Cazalès, Jacques Antoine de
Voidel, Charles
Barnave, Antoine
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Roederer, Pierre Louis

January 1884

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Dubois Jean-Claude, Cazalès ...

Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Eymar, Jean-François d'

January 1880

Eymar Jean-François d'. Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verba...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur la men...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion concernant la motion de M. Salicetti sur le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1790

Saliceti, Antoine Christophe
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Garat (Aîné), Dominique
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1883

Saliceti Antoine Christophe, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Garat Dominique (Aîné), Foucault de Lar...

Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789

Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Camus, Armand Gaston
Volney, Constantin François Chasseboeuf de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Robespierre, Maximilien
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Rewbell, Jean François
Guillotin, Joseph Ignace

January 1877

Clermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis de, Pétion de Villeneuve Jérome, Duval d'Eprémesnil Jean...

Discussion concernant les motions sur les députés absents, lors de la séance du 25 avril 1790

Bourdon, Antoine
Chabroud, Charles
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Populus, Marc Etienne
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Bonnay, Charles François, marquis de

January 1883

Bourdon Antoine, Chabroud Charles, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Populus Marc Etienne, Riffard de Sain...

Discussion concernant la motion de M. Guillaume demandant la modification du procès-verbal contenant la sanction royale de deux décrets, lors de la séance du 15 mars 1790

Bouche, Charles-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1881

Bouche Charles-François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Lameth Charles Malo, comte de. ...

Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Buzot, François-Nicolas
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Prieur Pierre-Louis, Jessé Joseph-Henri, baron de, Buzot François-Nicolas, Le Peletier de Saint-Farg...

Discussion des motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791

Barnave, Antoine
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
André, Antoine Balthazar d'
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1886

Barnave Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, André Antoine Balthazar d', Dupont de Nemours Pierre Samu...

Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Cazalès Jacques Antoine de, Faucigny-Lucinge Louis-Charles-Amédée, comte de, Bonnay Charles François...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, L...

Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790

Madier de Montjau, Noel Joseph
Malouet, Pierre Victor
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Brostaret, Jean-Baptiste
Bouchotte, Pierre Paul
Texier, Nicolas Jean
Durget, Pierre Antoine
Chabroud, Charles
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Virieu, François Henri, comte de
Roederer, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1884

Madier de Montjau Noel Joseph, Malouet Pierre Victor, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Fréteau de Sa...

Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790

André, Antoine Balthazar d'
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Dubois, Jean-Claude
Cazalès, Jacques Antoine de
Voidel, Charles
Barnave, Antoine
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Roederer, Pierre Louis

January 1884

André Antoine Balthazar d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Dubois Jean-Claude, Cazalès ...

Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Eymar, Jean-François d'

January 1880

Eymar Jean-François d'. Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verba...

Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Decrétot, Jean-Baptiste

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Decrétot Jean-Baptiste. Discussion sur la motion de M. Decrétot s...

Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1883

Bonnay Charles François, marquis de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur la men...

Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790

Robespierre, Maximilien
Duport, Adrien Jean
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Duport Adrien Jean, Démeunier Jean Nicolas....

Discussion concernant la motion de M. Salicetti sur le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1790

Saliceti, Antoine Christophe
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Garat (Aîné), Dominique
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1883

Saliceti Antoine Christophe, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Garat Dominique (Aîné), Foucault de Lar...

Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790

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