Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Pétition de la commune du Havre relative au commerce avec les colonies et à la traite des noirs, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 62
Pétion de Villeneuve Jérome. Renvoi aux comités de mendicité et des colonies de plusieurs adresses, ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réponse du Président au discours de la députation extraordinaire des...
Renvoi au comité colonial de l'adresse des deux officiers du régiment de Port-au-Prince, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Pétition de la commune du Havre relative au commerce avec les coloni...
Renvoi au comité colonial d'une adresse de la ville de Marseille relative à l'assemblée générale de ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Députation et pétition de la ville de Brest demandant l’envoi de gardes ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Adresse des négociants du Havre, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 17...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue aux citoyens de Port-au-Prince, lors de ...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Begouën Jacques François. Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des colonies d'une lettre de députés du Port-au-Prince...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandan...
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