Add to ORKGMerlin de Douai Philippe Antoine. Mise à l'ordre du jour du rapport sur les droits de péage et de minage, lors de la séance du 8 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 74
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Décret sur le droit de marques des cuirs, lors de la séance du 22 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...
Merlin de Douai. Mise à l'ordre du jour du rapport sur les droits de péage et de minage, lors de la ...
Tronchet François Denis. Mise à l'ordre du jour d'une prochaine séance du rapport du comité de juris...
Mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des recherches sur le tribunal du Châtelet, lors de la...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Millon de Montherlant François. Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan...
Ordre du jour de la séance du 27 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Rapport par M. Gillet de La Jacqueminière, sur les droits ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 9 mars 1790 : di...
Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
Tronchet François Denis, Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret sur la libération des droits casue...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Décret sur le droit de marques des cuirs, lors de la séance du 22 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...
Merlin de Douai. Mise à l'ordre du jour du rapport sur les droits de péage et de minage, lors de la ...
Tronchet François Denis. Mise à l'ordre du jour d'une prochaine séance du rapport du comité de juris...
Mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des recherches sur le tribunal du Châtelet, lors de la...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Millon de Montherlant François. Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan...
Ordre du jour de la séance du 27 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
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Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 9 mars 1790 : di...
Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
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La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Décret sur le droit de marques des cuirs, lors de la séance du 22 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...