Le Chapelier Isaac-René-Guy. Accord pour recevoir la députation de Paris et levée de la séance du 9 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 104
Bonnay Charles François, marquis de. Permission d'assister à la séance accordée à la garde nationale...
Bion Jean-Marie. Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors d...
Démeunier Jean Nicolas. Accord pour l'audition d'un député de la commune de Paris, lors de la séance...
Accord de l'Assemblée pour que des commis se rendent à Paris, lors de la séance du 15 octobre 1789. ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Compte rendu d'une lette de la commune de Paris et levée de la séance d...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Levée de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux me...
Congés accordés à MM. Vallet et de Saint-Maurice, lors de la séance du 26 mai 1791. In: Archives Par...
Massieu Jean-Baptiste. Ajournement de la demande de l'abbé Massieu sur les secours accordés à Paris,...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret interdisant aux départements d’entretenir des agents à Paris, lo...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Reprise du rapport de M. Le Chapelier sur la prolongation des pouvoirs ...
Congés accordés à MM. de Burignot de Varennes et Picquet, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archi...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Bonnay Charles François, marquis de. Permission d'assister à la séance accordée à la garde nationale...
Bion Jean-Marie. Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors d...
Démeunier Jean Nicolas. Accord pour l'audition d'un député de la commune de Paris, lors de la séance...
Accord de l'Assemblée pour que des commis se rendent à Paris, lors de la séance du 15 octobre 1789. ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Compte rendu d'une lette de la commune de Paris et levée de la séance d...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Levée de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux me...
Congés accordés à MM. Vallet et de Saint-Maurice, lors de la séance du 26 mai 1791. In: Archives Par...
Massieu Jean-Baptiste. Ajournement de la demande de l'abbé Massieu sur les secours accordés à Paris,...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret interdisant aux départements d’entretenir des agents à Paris, lo...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Reprise du rapport de M. Le Chapelier sur la prolongation des pouvoirs ...
Congés accordés à MM. de Burignot de Varennes et Picquet, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archi...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Bonnay Charles François, marquis de. Permission d'assister à la séance accordée à la garde nationale...
Bion Jean-Marie. Renvoi au comité des recherches d'un mandement de M. l'archevêque de Paris , lors d...
Démeunier Jean Nicolas. Accord pour l'audition d'un député de la commune de Paris, lors de la séance...
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